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268 résultats pour « Firmin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d953

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

. ; 6. 5- Monsieur Firmin H..., né le 19 mai 1972 à Papeete, de nationalité française, demeurant... ... ; Demandeurs par requête en tierce opposition en date du 4 décembre 2008, déposée et enregistrée

Source officielle

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Annonces BODACC2 655 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FIRMIN SERVICES

SIREN 491760609Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS O'gourmet firminy

SIREN 911258192Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

30/07/2026

Voir →

Créations

SAINT-FIRMIN ENERGIE

SIREN 107458606Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

28/07/2026

Voir →

Procédures collectives

ADELE ET FIRMIN

SIREN 843668260Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selafa Mja en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 41 rue de l'Echiquier 75010 Paris.

26/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Cocotier, Myriam Firmine, Cardoso Dos Santos

SIREN 999759327Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

26/07/2026

Voir →

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY02205_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

A..., représenté par Me Firmin, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de réformer le jugement en tant qu’il a enjoint de lui délivrer un titre de séjour mention « salarié » en lieu

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6690c7720d808eb34e4557ee

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

relevé par Mme [N] [E] à l'encontre du jugement n°20-121 prononcé par le tribunal judiciaire du Puy-en-Velay le 05 mai 2022 dans l'instance l'opposant à la CPAM de la Haute-Loire et à la société [6] Firminy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad82

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

En neuvième lieu, Maître Patrick Y... a imputé à Madame Antonia X... d' avoir désigné la société MESSAGERIES FIRMANN SNC (société en nom collectif) comme une société en commandite par actions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903af

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

de nationalité Française né le 26 Avril 1949 à FIRMINY (42) Profession : Sans profession, demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

643e35e283146e04f531ece0

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Personne ayant fait l'objet de soins) né le 03/09/1998 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] Ayant été hospitalisé au Centre hospitalier [4] non omparant en personne, représenté par Me Sandra BONFILS FILAINE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d094c187d0c33a67a5d

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050, Représentées par Me Stéphane BONIN de la SCP BONIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : B0574, substitué par Me Diane FIRINO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85451

Appel

15 février 2001

15 février 2001

A... 16, rue Sainte-Berthe 02000 FILAIN ET INTIMES Monsieur Bernard F... 54 Rue Aristide Briand 60870 VILLERS SAINT-PAUL Madame Valérie G... 54 Rue Aristide Briand 60870 VILLERS SAINT-PAUL Madame H...

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CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba63

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

né le 20 Janvier 1973 à FIRMINY (42) Lotissement Lou Montouba No7 l'Aulagnier 05500 ST BONNET EN CHAMPSAUR représenté par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me O..., avocat

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CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dccb

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

née le 03 Janvier 1967 à FIRMINY (42700) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Claudine CHABANNES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

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CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d7e

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL MENUISERIE BENOIT représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège 179, Avenue Firmin

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CA

Chambre Prud'homale

680c6bd98eda960fba78b2c3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Elle fait partie du groupe CPI lequel comprend trois imprimeries en France : Firmin-Didot, Brodard et Taupin et Brussière. Le 3 juillet 1989, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ad8

Appel

13 octobre 2006

13 octobre 2006

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2006 APPELANT : Monsieur X X... ... représenté par Me Nathalie BOYER-SANGOUARD, avocat au barreau de COMPIEGNEINTIMEE :SA TELEPERFORMANCE 6 rue Firmin

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CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5f9

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

FIRMIN qui a estimé que " les lésions décrites sur le certificat médical initial du 8 octobre 2003 ne sont pas imputables à l'accident du 18 juillet 2003" ; que la Caisse Primaire d'Assurance Maladie a

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00340_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

Si la situation de l'église Saint-Étienne-Saint-Firmin de Senan classée au titre des monuments historiques depuis 1911, distante de quatre kilomètres quatre cents des éoliennes, engendre une covisibilité

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

SCOP BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/Madame D

5fdb35c55123f40c4f115634

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

Représentée par Me Thierry FIRINO-MARTELL substituant Me Claire BOURREAU, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162853bc10e2193c578099b

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

ayant son siège [Adresse 4] représentée par la ASS TORIEL JOHANNSEN ROUILLON BONIN en la personne de Maître Stéphane BONIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R118 assistée de Maître Diane FIRINO

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CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f1d

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

litige) concernant la période du 22 octobre au 1er novembre 1997 (page 1 de cette publicité) que le caleçon molleton fillette a été mis à la vente dans les Géant Casinos à l'exception des magasins de Firminy

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6285e0dd6a1876057df5d29c

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[U] [I] né le 30 Mars 1971 à Issy Les [Localité 12], demeurant [Adresse 10] [G] [I] née le 04 Décembre 1971 à LEAMINGTON (Angleterre), demeurant [Adresse 10] Représentés par Me Thierry FIRINO

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03085_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

première instance, vivre dans le local commercial de sa société, à Aubière, tout en indiquant dans ses écritures, avec une attestation du 12 octobre 2024 à l’appui, être hébergé par son beau-père, à Firminy

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