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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63d0d61c81a7b805de12b68c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4a20da87ff5e011341
23 janvier 2025
23 janvier 2025
L'accident est survenu dans les circonstances suivantes : le poids lourd conduit par M. [J], et le cyclomoteur de M. [R], étaient arrêtés à un feu rouge sur l'[Adresse 14].
Source officielle12e chambre
5fda294799b4426e3ba37dd8
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officielleChambre 4-5
68f1d90f9abd0e067a219407
16 octobre 2025
16 octobre 2025
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleChambre 4-8a
669a0187bf9da27f384b0cae
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Il y est notamment précisé que 'la problématique des poids unitaires (quipeuvent aller jusqu'à 100kgs) est présente.
Source officielle19e chambre
6032b20a7c58832950dcd91a
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses N° RG : 12/03484 Copies exécutoires délivrées à : [H] [Q] SCP HADENGUE & ASSOCIÉS AARPI d'Andurain et Serfati Associés Me Florence
Source officielleChambre 1-6
65a0e6f65bbe450008b2cc1c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
suite d'une fusion avec effet au 31/12/2020 : demeurant [Adresse 3] représentée par Me David GERBAUD-EYRAUD de la SELARL TGE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Florence
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655fc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
social du TJ de [Localité 11], décision attaquée en date du 10 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 21/00424 APPELANT : [X] [R] [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE représenté par Maître Bastien POIX
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c7d2fa6fd0f80403dd
20 avril 2023
20 avril 2023
- signé par Florence PAPIN, Présidente, et par Catherine SILVAN, greffier, présent lors de la mise à disposition. *** Faits et procédure M.
Source officielleChambre 4-2
643a423bd83dbd04f5fb2925
14 avril 2023
14 avril 2023
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 14 Avril 2023 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier, auquel la minute de
Source officielle2e chambre sociale
6971ff43cdc6046d473aa475
21 janvier 2026
21 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielle9e Chambre C
61635ddc683f470e3416dbf1
17 mars 2011
17 mars 2011
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02961_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Délibéré après l'audience du 6 mars 2023 à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, M. Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42b8d83dbd04f5fb2ac8
14 avril 2023
14 avril 2023
L'entreprise utilisatrice observe que la prise de poids n'est pas démontrée. La caisse s'en rapporte sur cette indemnisation.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5315a81daa831884f3ad
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GOODYEAR FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Localité 2] représentée, concluant et plaidant par Me Florence BACQUET
Source officielleChambre 4-8a
669a0188bf9da27f384b0cb6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleChambre 1-2
65aa207aa34ad1000858178d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Gilles PACAUD, Président Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère rapporteur qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60371fbd0acc79b9da12e2f6
4 juin 2015
4 juin 2015
barreau de PARIS, toque : R169 substitué par Me Charline BOUVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R169 INTIMEE Madame [O] [O] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f08
18 février 2016
18 février 2016
avocat au barreau de PARIS, toque : C2601 ASSURANCE MALADIE DE PARIS Direction du Contentieux et de la Lutte contre la Fraude Pôle Contentieux Général 75948 PARIS CEDEX 19 représentée par Me Florence
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02121_20260206
6 février 2026
6 février 2026
postérieurement à l’arrêté en litige, des allocations familiales en juillet 2025 à raison de la charge de ses trois enfants et qu’il est titulaire d’un contrat à durée indéterminée sur un emploi de chauffeur poids
Source officiellePage 11 sur 26