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2 797 résultats pour « Floris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

63465971c024d1adffef76de

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[I] [X] [U] alias [D] né le [Date naissance 1] 1997 en TUNISIE de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 07 Octobre

Source officielle

Page 11 sur 140

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Annonces BODACC1 439 résultats

Journal officiel
Créations

GOSSELIN, Floris, Jean, Gérard

SIREN 497643395Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

28/07/2026

Voir →

Procédures collectives

FLORISSANT

SIREN 414726265Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01/03/2026, désignant liquidateur SCP BTSG² PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE DENIS GASNIER 51 Rue Maréchal Joffre 06000 Nice . Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication à l’exception des cr

28/07/2026

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Modifications diverses

SCHRUIJER, Floris, Emile, SCHRUIJER

SIREN 948646625Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LES JARDINS FLORISSANTS

SIREN 800555344Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

21/07/2026

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Modifications diverses

SCPO FLORIS

SIREN 752227785Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

14/07/2026

Voir →

CA

Chambre Etrangers/HSC

6438f369a942a604f5e938da

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[M] [J] [S] déclarant à l'audience être né le 15 octobre 2000, à [Localité 1] (TUNISIE), de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b52

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

. ------ 0 ------ Du mariage entre Monsieur X... et Madame Y... sont issus deux enfants : - Flora, née le 2 juillet 1996, - Enzo, né le 26 mai 1999.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

615e0e56c25a97f0381f5520

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00405_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 mars 2025, Mme B, représentée par Me Flora Reynolds, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir

Source officielle
CA

6ème Chambre

66162be199851e0008f1e65e

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Adresse 4] [Localité 2] INTIME ORDONNANCE D'INTERRUPTION DU 04 AVRIL 2024 Nous, Anne-Yvonne Flores, Présidente de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de

Source officielle
CA

1ère Chambre

6707701f81e733ee26982e81

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU,Conseillère ARRÊT

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177da8e5d80f0008c2e7b6

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère ARRÊT

Source officielle
CA

5ème Chambre

62f49bd25d4cce05d41417da

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La présente ordonnance a été prononcée publiquement le 07 Juillet 2022 par Anne-Yvonne FLORES, présidente de chambre, assistée de Cynthia CHU KOYE HO, greffier, et signée par eux.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a152b21cdc6046d47f26445

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Le discours est diffluent, allusif, il verbalise des idées délirantes florides à thématique mégalomaniaque et de persécution à l'encontre de l'équipe soignante, mal systématisées, avec participation affective

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CA

6ème Chambre

63be639713ef607c90ab65d4

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DU 05 JANVIER 2023 Nous, Anne-Yvonne FLORES,Présidente de chambre agissant en qualité

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CA

2e chambre sociale

63c8eeeadc5b777c90992f5b

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Représentée par Me PICARD avocat pour Me Jérôme BRESO de la SELARL LEXIATEAM SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [R] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Flora

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CA

Chambre Sociale

63a2afda4486ef05df30242f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00003 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMO4 Madame [X] [Z] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Nicolas FLORO

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63a2afda4486ef05df302433

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00035 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRM Monsieur [T] [X] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Nicolas FLORO

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63a2afda4486ef05df302435

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00037 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRP Monsieur [W] [V] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Nicolas FLORO

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63a2afdb4486ef05df302437

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00039 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRS Monsieur [Z] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Nicolas FLORO

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63a2afdb4486ef05df302439

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00040 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRU Madame [D] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Nicolas FLORO

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63a2afdb4486ef05df30243b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00041 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRW Madame [Y] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Nicolas FLORO

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63a2afdb4486ef05df30243d

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00042 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRY Monsieur [B] [O] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Nicolas FLORO

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63a2afdb4486ef05df30243f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00043 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMR2 Monsieur [J] [C] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Nicolas FLORO

Source officielle