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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
670f586a4ad0d5ee7d7e5e4e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN En la présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Henri GENIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
671894c6d8ceca1cd7019398
22 octobre 2024
22 octobre 2024
de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN En la présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Henri GENIN
Source officielle1ère chambre civile A
6035580259f146808bfdd171
12 mai 2016
12 mai 2016
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 12 Mai 2016 APPELANTE : SARL ERGO [Adresse 1] [Localité 1] représentée par la SCP VALLEROTONDA GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864ce
31 octobre 2002
31 octobre 2002
BLANCHISSERIE DU GRAND LYON (BGL), SARL 165 Rue de la Peluze 69290 CRAPONNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée par la SCP LAMY-RIBEYRE & Associés et avocat plaidant Me GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f64
30 novembre 2006
30 novembre 2006
au barreau de Paris INTIMEE : Société SAXO CLUB SARL 86 avenue de la République 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée par Me GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928e8
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Mandataire Liquidateur de la SAS INTERGESTION ... 54000 NANCY SA INTERGESTION Zone Industrielle-Rue Lavois 54710 LUDRES représentés par Maître GODARD, avocat substituant Maître GENIN, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93749
24 novembre 2016
24 novembre 2016
VESOUL CEDEX représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS LA ROCHERE 70210 PASSAVANT LA ROCHERE représentée par Me Jean-Christophe GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd94993
9 juillet 2020
9 juillet 2020
représentée par Maître Aurélie GENIN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162a742f901d4f689722e7e
21 février 2013
21 février 2013
[V] est un expert reconnu du marché du carbone, expertise qu'il a développé notamment chez Cap Gemini Consulting, puis mise au service d'une start-up qu'il a créée en juin 2010, la société MyCO2, dont
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f9b6c90a84a5e5f0016a6c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
naissance 1] 1993 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 7] En qualité d'ayant droit de Monsieur [T] [Y] né le [Date naissance 6] 1967 et décédé le [Date décès 4] 2020 Représenté par Me Pascal-André GÉRINIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6364bbbfe405357f749eab24
3 novembre 2022
3 novembre 2022
TRANSPORTS ASSURANCES [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Me Ghislain DECHEZLEPRETRE de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 assistée par Me Marceau GENIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c10958bf9fd47c90a13b97
12 janvier 2023
12 janvier 2023
d'assurances ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Ghislain DECHEZLEPRETRE de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 assistée par Me Marceau GENIN
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efa05bbe450008b2cfdb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN, avocat au barreau de NANCY substitué par Me GENIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fd9afc39fcae6a4ac304fa6
11 décembre 2019
11 décembre 2019
domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée par Me Philippe GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d57
15 septembre 2006
15 septembre 2006
Barreau de NANCY) INTIMÉE :Société RAOUL Y... prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Z.I du Béarn54400 COSNES ET ROMAINReprésentée par Maître Jean-Christophe GENIN
Source officielleChambre civile
65af6699b6c6260008b52fce
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Force est de constater que, après avoir sollicité l'attribution judiciaire du stock de pneus dont s'agit par requête en date du 26 janvier 2016 et avoir conclu au rejet de l'offre de la société GENISSIS
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163a24e4e100fed5ecc3008
24 juin 2010
24 juin 2010
l'employeur aux activités sociales et culturelles à compter du 1er juillet 2004 concernant la société Retec, ainsi que la condamnation solidaire de la société Sogeti high Tech et de la société Cap Gemini
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89358
11 octobre 2007
11 octobre 2007
été mis à la disposition de la société mère, la société de droit américain SUN MICROSYSTEMS Inc. en qualité d'ingénieur commercial comptes internationaux en charge du partenariat avec la société CAP GEMINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0dedc25a97f0381f507a
17 décembre 2014
17 décembre 2014
sauf en ce qu'il a écarté l'exception de nullité de la convention du 20 juillet 2010, et, statuant à nouveau, -fixe la créance de la société Colber Développement au passif de la société Groupe Gemini
Source officielleChambre sociale-2ème sect
62c7cab3cb8dca058e3e7d29
7 juillet 2022
7 juillet 2022
FRANCE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN, avocat au barreau de NANCY substituée par Me GENIN
Source officiellePage 11 sur 14