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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

653a06a9d0451e8318d0ea8e

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

L'échelle fixe escamotable était endommagée et inutilisable, et l'accident est survenu alors qu'il se trouvait sur l'échelle amovible, qui a glissé.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd9e3c94742ee23518c3e7d

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

La société Centre Chopin Paris précise que le 6 février 2015, Mme [X] [S] l'a informée que deux jours avant, alors qu'elle était aux toilettes, quelqu'un avait glissé son téléphone sous la porte pour la

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f8aaa93b6868ad1f983864

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00343 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLI3

Source officielle
CA

14e Chambre

603518ca76e1824475d24b03

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

[M] a déclaré que « le camion était mouillé par le rincage des quelques gouttes s'échappant à l'ouverture des bouchons des raccord de branchemants, j'ai glissé sur le bord du plancher du camion lorsque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dce

Appel

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Le 27 mars 2000 vers midi elle a glissé sur le sol en carrelage du lieu du stage qui venait d'être lavé. Elle a été sérieusement blessée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa69

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

Je pense qu'elle a été surprise elle a voulu se décaler et a glissé.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0d32c25a97f0381f4c3c

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

[K], absent en accident de travail par glissement de poste et celui du 20 au 30 avril 1999 celui de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e781

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Z..., président de l'association LA VALSE, indique " Le dimanche 13 mars 2005, salle..., Mme Y..., habitant..., en dansant, a glissé et est tombée en arrière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929dc

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Y..., employé comme distributeur de prospectus, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 8 décembre 2010 ; que, selon la déclaration d'accident, " le chariot de distribution a glissé sur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032fb1d270cdd6e649118a2

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

du 20 mars 2001, le procès-verbal d'une réunion des délégués du personnel de la GLI en date du 1er Octobre 2001 en présence de trois directeurs sur lequel Monsieur [M] [F] figure en qualité de délégué

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CA

4ème Chambre Section 3

69cf4d5acdc6046d47f148ad

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[G] a indiqué le 25 janvier 2016 dans le questionnaire adressé par la CPAM qu'il avait glissé sur le sol où se trouve l'huile tandis qu'il portait une pièce lourde d'une machine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c839

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Erik X..., il a effectué une manœuvre d'évitement au cours de laquelle sa motocyclette a glissé, heurtant le véhicule de M. Erik X....

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68e9e47d154299c7318fb2ce

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

en bande mitoyenne, avec deux autres villas, en 2001. 20- Dans cette zone, les blocs constituant l'ouvrage de soutènement sont déstabilisés et présentent selon l'expert judiciaire une amorce de glissement

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66adc80cd17229e482eea6a2

Appel

2 août 2024

2 août 2024

Les élingues sont simplement glissées autour du cylindre, sans aucun verrouillage (seule la surface lisse du cylindre est en contact avec la surface lisse des élingues), ne permettant pas de bloquer la

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00486_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

des risques naturels prévisibles (PPRNP) du 18 septembre 2000, les articles R. 111-2 du code de l'urbanisme et 6 de l'arrêté du 29 septembre 2010, dans la mesure où le projet aggrave les risques de glissement

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT03567_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

servitude, annexé à cet arrêté, par des considérations liées à la pérennité du tracé et à la sécurité au titre de ces deux parcelles du fait essentiellement de la " dégradation de l'escarpement par glissement

Source officielle
CA

2ème Chambre

635b71bdb201587f74be01d3

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

En l'espèce Mme [N] [G] veuve [B] dit avoir chuté dans sa chambre d'hôtel après avoir glissé sur le sol au revêtement stratifié et être tombée sur l'escalier duquel ressortaient des éléments saillants

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69679ea8cdc6046d474597bd

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

en les soulevant et j'ai glissé à l'arrière, je me suis retrouvé au sol sur le dos ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122f656d26d0f8b57d53

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[B] [V] lors du contrôle visuel s'aperçoit que [O] [I] a glissé son pied sous la roue et qu'il l'a retiré de la trajectoire après un regard appuyé de M. [V] » ; l'attestation de M.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

68a705bffd86bff40ae598df

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

à l'appui de sa position, produit les éléments suivants : - son courrier du 24 août 2022 saisissant la CRA, indiquant qu'il travaillait le 20 avril 2022 sur le chantier de [Localité 5], qu'il a glissé

Source officielle

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