CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
653a06a9d0451e8318d0ea8e
25 octobre 2023
L'échelle fixe escamotable était endommagée et inutilisable, et l'accident est survenu alors qu'il se trouvait sur l'échelle amovible, qui a glissé.
Pôle 6 - Chambre 7
5fd9e3c94742ee23518c3e7d
7 novembre 2019
La société Centre Chopin Paris précise que le 6 février 2015, Mme [X] [S] l'a informée que deux jours avant, alors qu'elle était aux toilettes, quelqu'un avait glissé son téléphone sous la porte pour la
Rétention Administrative
67f8aaa93b6868ad1f983864
10 avril 2025
Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00343 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLI3
14e Chambre
603518ca76e1824475d24b03
17 juin 2016
[M] a déclaré que « le camion était mouillé par le rincage des quelques gouttes s'échappant à l'ouverture des bouchons des raccord de branchemants, j'ai glissé sur le bord du plancher du camion lorsque
Cour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dce
10 décembre 2003
Le 27 mars 2000 vers midi elle a glissé sur le sol en carrelage du lieu du stage qui venait d'être lavé. Elle a été sérieusement blessée.
6253ca50bd3db21cbdd8aa69
22 avril 2008
Je pense qu'elle a été surprise elle a voulu se décaler et a glissé.
Pôle 6 - Chambre 4
615e0d32c25a97f0381f4c3c
30 septembre 2014
[K], absent en accident de travail par glissement de poste et celui du 20 au 30 avril 1999 celui de M.
6253cbdbbd3db21cbdd8e781
26 septembre 2011
Z..., président de l'association LA VALSE, indique " Le dimanche 13 mars 2005, salle..., Mme Y..., habitant..., en dansant, a glissé et est tombée en arrière.
6253cd36bd3db21cbdd929dc
5 novembre 2015
Y..., employé comme distributeur de prospectus, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 8 décembre 2010 ; que, selon la déclaration d'accident, " le chariot de distribution a glissé sur
Pôle 6 - Chambre 11
6032fb1d270cdd6e649118a2
20 octobre 2017
du 20 mars 2001, le procès-verbal d'une réunion des délégués du personnel de la GLI en date du 1er Octobre 2001 en présence de trois directeurs sur lequel Monsieur [M] [F] figure en qualité de délégué
4ème Chambre Section 3
69cf4d5acdc6046d47f148ad
2 avril 2026
[G] a indiqué le 25 janvier 2016 dans le questionnaire adressé par la CPAM qu'il avait glissé sur le sol où se trouve l'huile tandis qu'il portait une pièce lourde d'une machine.
6253caf3bd3db21cbdd8c839
12 novembre 2008
Erik X..., il a effectué une manœuvre d'évitement au cours de laquelle sa motocyclette a glissé, heurtant le véhicule de M. Erik X....
Chambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2ce
10 octobre 2025
en bande mitoyenne, avec deux autres villas, en 2001. 20- Dans cette zone, les blocs constituant l'ouvrage de soutènement sont déstabilisés et présentent selon l'expert judiciaire une amorce de glissement
Chambre 4-2
66adc80cd17229e482eea6a2
2 août 2024
Les élingues sont simplement glissées autour du cylindre, sans aucun verrouillage (seule la surface lisse du cylindre est en contact avec la surface lisse des élingues), ne permettant pas de bloquer la
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00486_20240704
4 juillet 2024
des risques naturels prévisibles (PPRNP) du 18 septembre 2000, les articles R. 111-2 du code de l'urbanisme et 6 de l'arrêté du 29 septembre 2010, dans la mesure où le projet aggrave les risques de glissement
5ème chambre
DCA_21NT03567_20240116
16 janvier 2024
servitude, annexé à cet arrêté, par des considérations liées à la pérennité du tracé et à la sécurité au titre de ces deux parcelles du fait essentiellement de la " dégradation de l'escarpement par glissement
2ème Chambre
635b71bdb201587f74be01d3
27 octobre 2022
En l'espèce Mme [N] [G] veuve [B] dit avoir chuté dans sa chambre d'hôtel après avoir glissé sur le sol au revêtement stratifié et être tombée sur l'escalier duquel ressortaient des éléments saillants
2EME PROTECTION SOCIALE
69679ea8cdc6046d474597bd
6 janvier 2026
en les soulevant et j'ai glissé à l'arrière, je me suis retrouvé au sol sur le dos ».
CHAMBRE SOCIALE A
644a122f656d26d0f8b57d53
26 avril 2023
[B] [V] lors du contrôle visuel s'aperçoit que [O] [I] a glissé son pied sous la roue et qu'il l'a retiré de la trajectoire après un regard appuyé de M. [V] » ; l'attestation de M.
Chambre pôle social
68a705bffd86bff40ae598df
29 juillet 2025
à l'appui de sa position, produit les éléments suivants : - son courrier du 24 août 2022 saisissant la CRA, indiquant qu'il travaillait le 20 avril 2022 sur le chantier de [Localité 5], qu'il a glissé
Page 11 sur 103