Il indique que les lésions au pouce ont nécessité la pose d'une attelle remontant jusqu'à l'avant bras durant deux mois et des séances de rééducation.

Se prévalant du fait que la [1] aurait manqué à son obligation d'information en ne lui indiquant pas que s'il choisissait de conserver sa pension d'invalidité, et donc de bénéficier de l'ATA différentielle

Bien que les vols aient été prévus sur la compagnie Royal Air Maroc, le voyage aller était effectué, malgré les protestations de Mme [K] [U], sur un vol de la compagnie Atlas Blue.

cette qualité audit siège RCS [Localité 11] 811 600 592 [Adresse 1] [Localité 7] représentées par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Sylvie ATTAL

LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 08 Avril 2025 contestations d'honoraires DEMANDEUR : Me [Y] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me ATTAL

Au cours de l'année 2008, elle a vendu et installé deux groupes électrogènes de la marque Atlas Copco au sein de l'hôtel Radisson Blu situé à Dakar et assure depuis leur maintenance.

X... au sein de la société GSF Atlas, repreneuse du chantier Varachaux à compter du 2 mai 2001 ; cette autorisation a été accordée par décision du 29 mai 2001.

8] Représentée par Me Jean-charles BOURRASSET de la SCP DUSAN-BOURRASSET-CERRI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [V] [H] [Adresse 23] [Localité 9] Représenté par Me Sylvie ATTAL

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI La Bergerie, les consorts E, l'association Nature et Avenir, l'association ATTAC 08 ont demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

L'UDAF, désormais déchargée de la mesure de protection au profit de l'ATIL, est intervenue à la procédure par écritures du 8 novembre 2016.

BROUSSAIS COLLANGE prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Cécile ATTAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0338 Assistée par Me Hervé JOYET

toque : A0098 SCI MADISON La SCI MADISON N° SIRET : 435 018 577 00013 Représenté par son représentant légal domicilié au siège : [Adresse 3] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Benoît ATTAL

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 juillet 2023 et le 31 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Attal-Galy, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement

La société Atlas sécurité privée comptait au moins onze salariés à la fin des relations de travail.

1 du livre des procédures fiscales ; - c’est à tort qu’en matière de taxe sur la valeur ajoutée, l’administration fiscale a considéré que les factures émises par les sociétés Kab Sécurité Privée et Atlas

ATLAS SECURITE PRIVEE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Caroline BRET de l'AARPI BGL AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR  : En application

Lille Métropole a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société TIM puis le 26 juillet 2017 a arrêté un plan de cession des activités de la société au profit de la société ATLAS

Soit dans le détail, de : -la facture n°504094 du 15 avril 2005 pour un montant de 122 425, 19 euros toutes taxes comprises, émise dans le cadre de location de copieurs avec Atac Lyon, -la facture n°

APPELANTS :Madame Soleda X... épouse Y... née le 19 Novembre 1922 à CHAMP SUR DRAC (38560) de nationalité Française ... représentée par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués la Cour assistée de Me Jean Claude ATTALI

L'objet du contrat d'assurance est de 'garantir votre automoteur, le matériel qui lui est attelé ainsi que les marchadises transportées dans le cadre des activités professionelles pour lesquelles vous