CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

218 résultats pour « Idrissi-Taghki »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03305_20240221

Admin. Appel

21 février 2024

21 février 2024

En premier lieu, Mme Nadia Idiri, secrétaire générale adjointe de la préfecture du Bas-Rhin disposait d'une délégation de signature prise par un arrêté du 8 avril 2019, régulièrement publié au recueil

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01894_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

B C, représenté Me Idriss, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Mayotte du 19 juin 2018 ; 2°) d'annuler la décision mettant

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01383_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

construction d'une maison sur les parcelles constituant le lot n° 3 du lotissement " Le Parc des îles ", autorisé par un permis d'aménager délivré le 11 février 2011 à la SCI le Parc des Iles, situé lieudit " Tagli

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62e8be714f6d33e2e97f0945

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

EL IDRISSI, Conseiller Mme ARNOUX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdababc7979bb4c0a4313d9

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

6] N° SIREN : 428 722 151 représentée par Me Antonio SARDINHA MARQUES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0300 INTIMÉS Monsieur [F] [R] [Adresse 1] représenté par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6711fb0a7603bf88a1884cc9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

, vestiaire : 699 - N° du dossier 2473104 - Représentant : Me Julien VERNET de la SELEURL JULIEN VERNET AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J098, substitué par Me Mona HEYDARI-TARGHI

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00982_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

En l'espèce, il résulte de l'instruction que la SARL A02B dispose, dans des sociétés à caractère civile des participations, à hauteur de 11 % des parts de la SCI Idris, 10 % des parts de la SCI Neo38,

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

661a20394cfa010008a2d8bf

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

pistolet automatique air soft, d'une carabine à plombs avec une lunette, d'un sachet de plomb, d'un dossier dans son ordinateur intitulé « Deen » (religion) avec des documents pdf faisant référence au « Tafkir

Source officielle
CA

Chambre Civile

69fad23fcdc6046d47bfbfaf

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HOLD INVEST [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Ahmed IDRISS, avocat au barreau de MAYOTTE INTIME : S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64364d5d29c3df04f589a596

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Jugement du 15 Décembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/01829 APPELANT Monsieur [M] [W] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA03895_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

manquements de la société EDT qu'elle allègue tenant à la méconnaissance de ses obligations contractuelles, à l'atteinte portée aux intérêts des usagers du service public de distribution d'électricité de Tahti-Nord

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03938_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Celle-ci a fait appliquer un traitement avec le produit " Idrosilex Pronto PK " au radier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6a225e52cdc6046d47387ba3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

représenté par Me Miguel BARATA de l'AARPI BARATA CHARBONNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1185 INTIMÉ Monsieur [D] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Idriss

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc7e1fee3fa4a15c77044c

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

née le [...] à SAN IDRISO LIMA (PÉROU) [...]

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6438f210a942a604f5e932d3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/02780 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IDSI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd94b960431a233a061f781

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

INTIMES Monsieur [E] [K] [Adresse 1] [Localité 10] Représenté par Me Thierry BAQUET de la SCP DOMINIQUE DROUX - BAQUET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 191 substitué par Me Idriss

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63465951c024d1adffef75c2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il manque a budgétiser : le logement et cela bouffe pour les 22 personnes en plus l'essence pour tous les véhicules panneaux routier les talki walki (reçu') Je viens de faire un point a julien sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea2e

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 07 Avril 2010, enregistrée sous le no 08/ 00465 APPELANT : Monsieur Jonathan X... ... 72000 LE MANS présent, assisté de Maître Saadia TARHI, avocat

Source officielle

Page 11 sur 11

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.