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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fa
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Madame Isabelle D... ... ... L' E. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97d
14 mars 2011
14 mars 2011
C/ Mme Isabelle Anne Odile Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d3
16 juin 2008
16 juin 2008
ET FILS C / Isabelle Y...
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
62721824228a02057de673a4
3 mai 2022
3 mai 2022
du 7 janvier 2022 et l'ordonnance modificative de fixation en collégialité du 8 février 2022 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle
Source officielleChambre 4-8
643e350583146e04f531eb04
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8543c
16 novembre 2000
16 novembre 2000
Sur l'appel interjeté par Isabelle X..., la seconde décision a été confirmée par arrêt du 5 août 1998 de la Cour d'appel de Karlsruhe.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb27
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Y] n'est pas entachée d'équivoque, statuant à nouveau, - dire qu'il a eu bel et bien démission de l'intimé, - confirmer le jugement à ce que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d7ec71a6a83181c8ee6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
ISABELLE ROUCHE AVOCAT [Adresse 1] [Localité 5] S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
5fdbde95c4dff3bdd48a492a
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Madame Isabelle Y... née le [...] à Henin Beaumont (62110) de nationalité Française, [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8c8
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Le bien a été hypothéqué et M. Z... s'est porté caution solidaire. Le 8 mars 2005, le bien a été vendu et le prêt remboursé.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c5f
29 octobre 2013
29 octobre 2013
C/ Mme Isabelle Y...épouse X...
Source officielle1ère Chambre A
6033c3a188df6e7647b29365
4 avril 2017
4 avril 2017
de PARIS, plaidant INTIMES Monsieur [T] [X] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 2], demeurant Cabinet de radiologie de la clinique [Établissement 1] - [Adresse 2] représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f0
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE Madame Isabelle C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34c
2 juin 2008
2 juin 2008
Isabelle, M. D... Raymond, Mme N...
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fd969181fe38354dd8c6cce
4 février 2020
4 février 2020
De ces simples constatations, il apparaît que c'est bien M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc76
9 janvier 2008
9 janvier 2008
juridictionnelle ARRÊT no 08 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le neuf Janvier deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d74
20 janvier 2016
20 janvier 2016
TOULON PETIT Me Isabelle GERDET T. G. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90433
11 mars 2013
11 mars 2013
APPELANTS Madame Isabelle X... ...- ... 97114 TROIS-RIVIERES Représentée par Maître EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), (avocats au barreau de la Guadeloupe) Monsieur Erick Y... ... .
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaec
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Aide juridictionnelle RG N : 04 / 01867 -A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du 1er Décembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c139
27 mars 2008
27 mars 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 27 Mars 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officiellePage 11 sur 888