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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd86065

Appel

13 juin 2002

13 juin 2002

Elle expose : - qu'elle n'a pas été avisée de l'apport du fonds de Monsieur Jean-Claude Z... à la société LA BRASSERIE DE LA VOGUE et qu'à raison de la tardivité des formalités qui ont été effectuées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c156

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

C / Marie-Line Y..., Chantal Z..., Gérard X..., Jean-Claude X..., Solange X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd87383

Appel

2 décembre 2004

2 décembre 2004

Monsieur Jean-Claude X... a finalement du être amputé de la jambe gauche le 4 décembre 1997 par le professeur Neyret.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872a5

Appel

2 décembre 2004

2 décembre 2004

Monsieur Jean-Claude X... a finalement du être amputé de la jambe gauche le 4 décembre 1997 par le professeur Neyret.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63007963521ab1c563ce09c3

Appel

19 août 2022

19 août 2022

JEAN CLAUDE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre SHI de la SELARL DEHENG - SHI & CHEN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0298 à DEFENDEUR S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a5

Appel

14 février 2013

14 février 2013

Jean Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ad

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

Jean-Claude Marc X... né le 09 Septembre 1944 à SAINT-AMOUR (39160) ... 74210 FAVERGES représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour INTIMES : MAISON DE RETRAITE E. H. P. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93793

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Jean Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9011f

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

RG N : 12/ 00486 AFFAIRE : Jean Claude X... C/ Etablissement Public OFFICE PUBLIC HABITAT CORREZE P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daa2

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Jean-Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e68

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

représentée par Me Aurélie X..., avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant DEFENDEUR AU DÉFÉRÉ : Monsieur Jean-Claude Y... né le [...]          

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91921

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Jean-Claude X..., et sa fille, Mme Geneviève Y..., pour la représenter et administrer ses biens et sa personne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886b6

Appel

23 mai 2006

23 mai 2006

MFTL/AMNuméro /06COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 23 mai 2006 Dossier : 04/00363 Nature affaire :Prêt - Demande en remboursement du prêtAffaire :Jean Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92150

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Jean-Claude Y..., Mme Isabelle Z... épouse Y..., M. Pascal C... ès qualité de mandataire liquidateur de Madame Y... Isabelle née Z..., Me Pascal C... es qualité de mandataire liquidateur de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be400f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

] né le 14 Janvier 1942 à [Localité 32] ARNOUX, demeurant [Adresse 7] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jean-claude

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4011

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Monsieur [X] [FW] né le 02 Février 1944 à CASABLANCA, demeurant [Adresse 7] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jean-claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd852a0

Appel

29 mars 2001

29 mars 2001

Maître WALLYN, es-qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur Jean Claude Y..., a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd8680c

Appel

24 septembre 2003

24 septembre 2003

SCR BRUNEL, qui était de l'aveu même de Jean-Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90159

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Jean-Claude X..., né le 25 avril 1942, sous curatelle renforcée et désigné M. Marcel X..., son frère, en qualité de curateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91578

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Jean-Claude Z... est né à Ermont (Val d'oise) le 19 mars 1942. Ses parents, M. Ange Marie Z... et Mme Jeanne, Raymonde C...ont divorcé en 1959.

Source officielle

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