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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929c7
6 novembre 2015
6 novembre 2015
RG N : 14/ 01405 AFFAIRE : Jean-Pierre Félicien X... C/ Véronique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032d
4 mars 2013
4 mars 2013
Jean-Pierre X..., Me Matthieu HY représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
de la SCEA Eliane Y... ; Dans cet acte, le promettant Jean Pierre X... s'est engagé au vu du descriptif LAMY, sur le prix de 18 000 000 Francs, " frais d'intermédiaire, frais de vente de stocks et
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd96
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Le Président de Chambre et le Conseiller rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre d'eux-mêmes, de Jean-Pierre BELMAS, Conseiller (lequel, désigné par le Président
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b02
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Jean-Pierre Y... a consenti à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89046
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Jean-Pierre Z... ... Comparant et assisté de Me AVELINE substituant la SCP TEISSONNIERE et ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE N.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c583
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Jean-Pierre C... leur présente le marteau abandonné sur place par les agresseurs et dont ils se sont servis pour les dégradations. Par ailleurs, Jean-Pierre C... est blessé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ca
16 avril 2015
16 avril 2015
née le 20 Juillet 1947 à ALGER ... 30600 VAUVERT Représentée par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Monsieur JEAN-MARC X...
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00681_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par l'EARL A Jean-Pierre ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c2
4 juin 2008
4 juin 2008
Jean- Pierre C / Y...
Source officielle8e Chambre B
5fde994adcd8896d8a16ff04
28 juin 2018
28 juin 2018
APPELANTS Monsieur Jean-Pierre X... né le [...] à LONDRES, demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94235
25 octobre 2018
25 octobre 2018
No RG 17/01583 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal d'Instance d'ORLÉANS en date du 01 Mars 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265200026338007 Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87619
20 juin 2005
20 juin 2005
./ Jean-Pierre A..., S.A.R.L.
Source officielle2ème CH - Section 1
5fdc196a7880fb3daa6c01dd
20 décembre 2018
20 décembre 2018
C/ Jean Pierre X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e778
4 juillet 2011
4 juillet 2011
Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e514
26 janvier 2010
26 janvier 2010
PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR A LA RECTIFICATION : SCP Jean-Pierre Z...anciennement SCP Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91921
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller, a rendu compte à la Cour composée de Monsieur Serge BAZOT, Président de chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, conseiller et de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b61
6 décembre 2006
6 décembre 2006
Jean-Pierre, le 20 Février 2006 contre Monsieur - D... Gérard M. le Procureur de la République, le 21 Février 2006 contre Monsieur X... Jean-Pierre Monsieur A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa1
29 mars 2011
29 mars 2011
Jean Pierre X... C/ M. Franck X... UDAF DU MORBIHAN Mme Marie Renée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e56f
24 août 2011
24 août 2011
Vu la requête déposée le 25 mars 2011 par Maître Jean Pierre X...ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL CASABIANCA.
Source officiellePage 11 sur 2639