CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

336 résultats pour « Labidi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c10

Appel

26 mai 2017

26 mai 2017

Depuis quelques jours, il présente une labilité thymique majeure, avec comportement inadapté et conduites de fugue rendant le soin difficile.

Source officielle

Page 11 sur 17

← PrécédentSuivant →
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02257_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

B, notamment dans le compte rendu de la coronographie réalisée le 25 mars 2016 à la polyclinique " Les Fleurs ", telles qu'une dyslipidémie modérée, une certaine labilité tensionnelle, ainsi qu'un tabagisme

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02432_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

Ce document précise également que d'autres interventions sont à prévoir, en particulier au niveau de la commissure labiale gauche, et que la durée des soins est estimée à un an.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02990_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

En particulier, un certificat médical, en date du 26 novembre 2021, indique que l'intéressé présente une tristesse de l'humeur, une labilité émotionnelle, des troubles de l'attention et de la concentration

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69f4372ccdc6046d472d1567

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

actuelle est celle d'une perte de contact à la réalité, avec un épisode psychotique récent dont le malade commence à peine à se rétablir mais pour lequel le consentement aux soins est encore extrémement labile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97ebd3db21cbdd887d2

Appel

27 juin 2006

27 juin 2006

quinze jours de la signification de sa décision et sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard, les documents comptables ou une copie de l'ensemble de ces documents qui ont été examinés par la SCP LABADIE

Source officielle
CA

5ème Chambre

68f07bf88df3795388ea99b4

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

qu'il souffre d'importants troubles langagiers phasiques touchant tant la compréhension du langage que l'expression orale, qu'il a des difficultés mnésiques outre des modifications caractérielles, une labilité

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

63c8eec4dc5b777c90992e72

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Ce praticien notait un contact maniéré avec désorganisation des comportements, une labilité émotionnelle sur fond de tension psychique, une désorganisation du cours de la pensée avec un relâchement des

Source officielle
CA

Premier Président

6451fb8c48616ed0f8cd50d2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

L'avis médical motivé du 28 avril 2023 établi en vue de l'audience indique que [U] [G] est connu de la psychiatrie pour des troubles addictifs ; que son examen retrouve la persistance d'une labilité thymique

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63be62a213ef607c90ab6299

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

de présentation correcte participant à l'entretien dont il a compris le sens, présentant un contact facile avec des réponses adaptées et cohérentes, sans faciès figé, sans mimiques paradoxales sans labilité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6778cefe51d7dea0bca2b425

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Le certificat de situation du 27 décembre 2024 mentionne que la patiente est hospitalisée pour un épisode maniaque, que la symptomatologie est toujours présente avec une labilité émotionnelle majeure,

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

66960d0c53a3547449c241a7

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

du docteur [G], en date du 12 juillet 2024 produit pour l'audience d'appel précise notamment qu'« Actuellement, on constate que l'amélioration clinique des troubles du comportements se poursuit' La labilité

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68709b7b123db6632de316b8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

a établi la présence de syndrome délirant à type de persécutions et idées paranoiaques (le patient pense être écouté par la DGSI et dit être en mission d'infiltration), un discours incohérent, une labilité

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

65a62bba448a370008a72080

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Lors de son examen, le médecin a relevé que le patient présentait une méfiance pathologique ainsi que des éléments de persécution de mécanisme interprétatif, un discours parfois décousu ainsi qu'une labilité

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6032e0bf2e6a1754e1cddfce

Appel

14 novembre 2017

14 novembre 2017

qui ne démontre pas le caractère inadapté de cette prescription de neuroleptique au regard de la description de son état de santé qui figure dans le compte rendu d'hospitalisation et notamment de la labilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88036

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

. : 01.45.95.81.96- ax : 01.45.95.83.93 Et en cas d'empêchement, Le Dr STORA K... ( 1937) 3 rue Eugène Labiche, 75116 Paris Tél. : 01.45.04.70.00 Avec la mission suivante, 1o examiner Madame C..., décrire

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02975_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

attention fluctuante, une capacité de concentration lacunaire avec fatigabilité intellectuelle sans altération toutefois des fonctions cognitives et exécutives, une thymie triste avec douleur morale et labilité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60338b08e7c07d3e23451fbf

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Adresse 1] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Monika SEIDEL-MOREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : R138 substitué par Me Adel LABADI

Source officielle
CA

19e chambre

5fd93433ee1b6415a4c02ea9

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

Localité 6] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Laura SERVAIS, Constitué/Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0727, substituée par Me Adel LABADI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69f43a09cdc6046d472d8d60

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

pour elle-même nécessitant un transfert à l'infirmerie psychiatrique près la préfecture de police, ayant constaté une patiente très instable sur un plan psychomoteur, un discours désorganisé, une labilité

Source officielle