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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9ff
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea9
5 mai 2011
5 mai 2011
« Les Cotes », pour une contenance de 77 ares 51 ca, - section ZH no 236, lieudit « Goutte », pour une contenance de 10 ares 61 ca, - section AC no 80 et 107, lieudit « Prés Vasai », pour une contenance
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a8
16 juin 2016
16 juin 2016
" Grand Champ ", " Les Baisses " et " Broutechène " cadastrées sections ZR no22, 66 et 159, lieudit " Bois du Breuil " cadastrée section ZS no93 ainsi que sur la commune de SOUBRAN, lieudit " La Manderie
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e09
11 février 2021
11 février 2021
[I] [L] la parcelle cadastrée section [Cadastre 4], anciennement cadastrée section [Cadastre 3], lieudit [Localité 1]. Par exploit d'huissier en date du 8 août 2019, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92389
6 mai 2015
6 mai 2015
parcelles cadastrées A120 P (nouvellement 461) et 125 sise à Galeria lieudit Stagnolo, - mise à prix : 14 225 euros LOT no 4 : - parcelle cadastrée AB 37 P et 33 P sises à Galeria lieudit Stagnolo,
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a61e
4 février 2008
4 février 2008
" rue Pont Bouchet " pour 11 a 22 ca, -no 12 lieudit " Clos du Bouchet " pour 48 a 35 ca, -no 13 lieudit " rue Pont Bouchet " pour 04 a 50 ca, -no 14 lieudit " Clos du Bouchet " pour 04 a 80 ca, -no 15
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d1d
8 novembre 2001
8 novembre 2001
46 a 48 ca *AO 114 (pré), supportant passage au profit de AO 115 4 ha 96 a 38 ca *AO 123 (terre) 8 a 96 ca *AO 127 (terre) 96 a 62 ca *AO 234 (terre) 3 a 20 ca *AO 236 (terre) 12 ca Lieudit
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5c2
29 novembre 2007
29 novembre 2007
l'acte intitulé "promesse de vente" en date du 20 août 2004 signé par Monsieur et Madame X..., ceux-ci s'engageaient à vendre à la SAFER ALSACE les terrains dont ils étaient propriétaires situés au lieudit
Source officielleChambre A - Civile
62848f73498a54057d102cfc
17 mai 2022
17 mai 2022
[Z] [Y], - dit que Mme [C] [L] épouse [Y] tient ses droits de preneur des parcelles cadastrées section ZL n°[Cadastre 6] et [Cadastre 2] lieudit « [Adresse 8] » et section ZL n°[Cadastre 3] lieudit «[
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b757
26 mai 2008
26 mai 2008
Roger B...un immeuble à usage de garage, situé sur la commune de Balnot- sur- Laignes (10), lieudit Bas de la Herse, cadastré section AB no 176 d'une contenance de quatre- vingt- huit centiares.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01131_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Par ailleurs, la zone UH définie pour ces deux lieudits est strictement délimitée et s'étend aux seules parcelles supportant déjà des constructions.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
696a7f74cdc6046d478e9206
15 janvier 2026
15 janvier 2026
42], - Section [Cadastre 10] Lieudit [Localité 42], - Section [Cadastre 11] Lieudit [Localité 42], - Section [Cadastre 12] Lieudit [Localité 42], - Section [Cadastre 13] Lieudit [Localité 42],
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a5
21 mai 2007
21 mai 2007
de 6. 492 m ² et ZM no 103 pour 150 m ², -à Lesquin, lieudit Merchin, cadastrée section ZC no 53 pour 7. 950 m ² et section ZC no 55 pour 17. 953 m ², -à Lesquin, lieudit Mont de Sainghin, cadastrée section
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65336b03bb40ec8318f31d20
20 octobre 2023
20 octobre 2023
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2023 Demanderesse à la requête en rectification d'une erreur matérielle [S] [X] [Z] épouse [B] née le 08 Août 1959 à PARIS Lieudit
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63ca42ae9066fd7c90fc254b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[V] [X] deux parcelles sises sur la commune d'[Localité 5] (Nord): - lieudit [Localité 6], section A n°[Cadastre 2], d'une surface de 90 ares 66 centiares, - lieudit [Localité 7], section A n°[Cadastre
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63ca42b09066fd7c90fc254d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[G] [Z]) sur les parcelles sises commune d'[Localité 6]: *lieudit [Localité 8], section A n°[Cadastre 2], d'une surface de 90 ares 66 centiares, * lieudit [Localité 9], section A n°[Cadastre 1], d'une
Source officielle1re Chambre B
6162cf708b4dc27576e7b75e
15 novembre 2012
15 novembre 2012
[E] [I] [L] - [Adresse 12] représentés par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué (e) aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués , assistés
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898bb
20 septembre 2007
20 septembre 2007
du 8 avril 1949, publié aux hypothèques le 2 mai 1949, par lequel Madame Marie Louise L... a vendu à Monsieur Maurice G... « une parcelle en nature de lande et pelouse, située commune de Gradignan, lieudit
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e223
15 juin 2011
15 juin 2011
Cet acte qui a donné lieu à une publication le 14 novembre 2003 dans le journal CORSE MATIN a été frappé d'opposition le 20 novembre 2003 par Monsieur X... Pascal.
Source officielleChambre A - Civile
6901b11f748a422ad9540385
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Le Grand Pin à Toutlemonde au profit des parcelles B [Cadastre 4], [Cadastre 5] et [Cadastre 7] lieudit [Adresse 29] à Toutlemonde et condamner in solidum les défendeurs, d'une part, à réaliser ou à faire
Source officiellePage 11 sur 486