En l'espèce, sont invoqués : - le choc traumatique lié à la longueur de l'incarcération alors qu'il clamait son innocence ; - la séparation familiale et de la détresse constatée de sa famille à qui

de 384 m et une largeur de 7 m, puis par une délibération du 10 mars 1981, sur une largeur de 3 m et une longueur de 1 286 m.

imprécisions, les certificats et documents médicaux qu'elle produit ne contredisent pas sérieusement les conclusions de l'expert, s'agissant de l'existence d'éventuels manquements ou de l'inégalité de longueur

Il est établi que la chute s'est produite pour trois raisons cumulées : - Monsieur [C] a utilisé une seule corde et d'une longueur de 25 mètres alors qu'il travaillait sur la façade d'un immeuble de

- que Monsieur [D] a construit un parc à bestiaux à l'angle Sud-Ouest de sa parcelle ZA [Cadastre 15] (en réalité ZA [Cadastre 14]) en supprimant la haie séparative existant à cet endroit sur une longueur

L'expert judiciaire a suggéré deux propositions de tracé : - la première dite " par le bas ", d'une longueur de 100 mètres emprunte les parcelles A 242, 243 et 244 et est la plus dommageable pour le

Néanmoins pour des raisons opérationnelles, les voies engins en impasse d'une longueur supérieure à 50 mètres (sauf réglementation spécifique) nécessitent des aires de retournement () ".

d'environ 7 mètres linéaires, - la partie du portail sur une longueur d'environ 80 centimètres linéaires, - le tas de remblais/gravats, - la chaîne en bordure de la route du Col de l'âne.

[W] [M] [R] avait un poids de 4,52 kilogrammes par mètre, soit dans l'hypothèse d'une longueur de 6 mètres, au maximum 27,12 kilogrammes.

[H] : 1/ la servitude qui se trouve sur la partie sur laquelle sont construits les garages (le long de la parcelle [Cadastre 2]) sera limitée à 6,82 mètres de largeur sur toute la longueur, 2/

Or, ainsi que l'ont estimé les premiers juges, alors que le chemin de la Monèze devait être élargi sur toute sa longueur pour assurer un accès adapté aux terrains d'assiette des projets et qu'il bordait

ou une longueur d'impasse supérieure. / () / Les accès et les voies nouvelles devront être compatibles avec les orientations d'aménagement et de programmation.

[J] [S] la somme de 2.000 euros en réparation du préjudice subi du fait de la négligence fautive et de la longueur excessive de la procédure imposée par la Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion

[Y] nous a indiqué le mode constructif de la piscine en commençant par le terrassement : Sur les 12 m de la longueur aval, terrassement de 20 cm et sur la longueur amont terrassement de 40 à 50 cm au

de courroie utilisée proche de la longueur limite pour ce type de courroies, les courroies utilisées dans cette installation étant toujours à leur limite d'utilisation - une longueur maximum possible

L'article 4.11 des conditions générales du contrat de financement précise que les garanties techniques attachées au bien sont transférées par le loueur au locataire, et que l'action visant à faire résoudre

d'environ 7 m, - au sud-est : la venderesse sur une longueur de 8,57 m, la ligne séparative passant par le pied de l'olivier existant et qui doit rester la propriété de la venderesse, - au sud-ouest

Il a été également constaté que les eaux de la rivière avaient été détournées afin de permettre de tracer un chemin à sec dans le lit, chemin remblayé et nivelé sur une longueur de 100 mètres.

PARTIE INTERVENANTE : L'Association des Derniers Propriétaires de Terres Agricoles de Longueau 18 Rue du Chevalier de la Barre 80330 LONGUEAU Représentée et plaidant par Maître Stéphane ENGUELEGUELE

Immédiatement après, sur une longueur d'environ 15 mètres , la clôture est détruite.