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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
667519622a983144d72f4307
11 avril 2024
11 avril 2024
En l'espèce, sont invoqués : - le choc traumatique lié à la longueur de l'incarcération alors qu'il clamait son innocence ; - la séparation familiale et de la détresse constatée de sa famille à qui
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04688_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
de 384 m et une largeur de 7 m, puis par une délibération du 10 mars 1981, sur une largeur de 3 m et une longueur de 1 286 m.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03602_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
imprécisions, les certificats et documents médicaux qu'elle produit ne contredisent pas sérieusement les conclusions de l'expert, s'agissant de l'existence d'éventuels manquements ou de l'inégalité de longueur
Source officielle14e Chambre
616318c1e0639f4f1a04a50a
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Il est établi que la chute s'est produite pour trois raisons cumulées : - Monsieur [C] a utilisé une seule corde et d'une longueur de 25 mètres alors qu'il travaillait sur la façade d'un immeuble de
Source officielle1ère chambre civile B
6163920cc171f9a1fe14c65a
1 février 2011
1 février 2011
- que Monsieur [D] a construit un parc à bestiaux à l'angle Sud-Ouest de sa parcelle ZA [Cadastre 15] (en réalité ZA [Cadastre 14]) en supprimant la haie séparative existant à cet endroit sur une longueur
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc55
13 avril 2011
13 avril 2011
L'expert judiciaire a suggéré deux propositions de tracé : - la première dite " par le bas ", d'une longueur de 100 mètres emprunte les parcelles A 242, 243 et 244 et est la plus dommageable pour le
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_21TL01712_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Néanmoins pour des raisons opérationnelles, les voies engins en impasse d'une longueur supérieure à 50 mètres (sauf réglementation spécifique) nécessitent des aires de retournement () ".
Source officielleChambre 1-5
68676d736cbb391a608a183b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
d'environ 7 mètres linéaires, - la partie du portail sur une longueur d'environ 80 centimètres linéaires, - le tas de remblais/gravats, - la chaîne en bordure de la route du Col de l'âne.
Source officielleChambre 4-8
6014f1629253781075c1bc34
29 janvier 2021
29 janvier 2021
[W] [M] [R] avait un poids de 4,52 kilogrammes par mètre, soit dans l'hypothèse d'une longueur de 6 mètres, au maximum 27,12 kilogrammes.
Source officielle1ère chambre civile B
60372a2ce2a920053f0d7df5
28 mai 2015
28 mai 2015
[H] : 1/ la servitude qui se trouve sur la partie sur laquelle sont construits les garages (le long de la parcelle [Cadastre 2]) sera limitée à 6,82 mètres de largeur sur toute la longueur, 2/
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00542_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Or, ainsi que l'ont estimé les premiers juges, alors que le chemin de la Monèze devait être élargi sur toute sa longueur pour assurer un accès adapté aux terrains d'assiette des projets et qu'il bordait
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02335_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
ou une longueur d'impasse supérieure. / () / Les accès et les voies nouvelles devront être compatibles avec les orientations d'aménagement et de programmation.
Source officielleChambre sociale
6a1e64e4cdc6046d47ca9ea8
28 mai 2026
28 mai 2026
[J] [S] la somme de 2.000 euros en réparation du préjudice subi du fait de la négligence fautive et de la longueur excessive de la procédure imposée par la Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion
Source officielle1re chambre civile
69e85e65cdc6046d47196137
21 avril 2026
21 avril 2026
[Y] nous a indiqué le mode constructif de la piscine en commençant par le terrassement : Sur les 12 m de la longueur aval, terrassement de 20 cm et sur la longueur amont terrassement de 40 à 50 cm au
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fde4e23676f262b2e44e5b1
2 juillet 2018
2 juillet 2018
de courroie utilisée proche de la longueur limite pour ce type de courroies, les courroies utilisées dans cette installation étant toujours à leur limite d'utilisation - une longueur maximum possible
Source officielle2 e chambre civile
6a0ff5a5cdc6046d4789e632
21 mai 2026
21 mai 2026
L'article 4.11 des conditions générales du contrat de financement précise que les garanties techniques attachées au bien sont transférées par le loueur au locataire, et que l'action visant à faire résoudre
Source officielle4e Chambre A
6034f911e1304d26c30bcc87
23 juin 2016
23 juin 2016
d'environ 7 m, - au sud-est : la venderesse sur une longueur de 8,57 m, la ligne séparative passant par le pied de l'olivier existant et qui doit rester la propriété de la venderesse, - au sud-ouest
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02619_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Il a été également constaté que les eaux de la rivière avaient été détournées afin de permettre de tracer un chemin à sec dans le lit, chemin remblayé et nivelé sur une longueur de 100 mètres.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b01c
7 juin 2007
7 juin 2007
PARTIE INTERVENANTE : L'Association des Derniers Propriétaires de Terres Agricoles de Longueau 18 Rue du Chevalier de la Barre 80330 LONGUEAU Représentée et plaidant par Maître Stéphane ENGUELEGUELE
Source officielleChambre 1-5
6870a4bb05f84751fcf0f5bb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Immédiatement après, sur une longueur d'environ 15 mètres , la clôture est détruite.
Source officiellePage 11 sur 339