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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00988_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Délibéré après l'audience du 28 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61629f7535a5d4e0c2ddc9f4
6 mars 2013
6 mars 2013
OLIVIER (Me Charles-hubert OLIVIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0029) assistée de Me Evelyne AVAKIAN de la SELURL F.K.R (avocat au barreau de PARIS, toque : E0166) INTIMÉES SARL LUNA
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02306_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Sur l'appel principal de la commune de Sainte-Luce : En ce qui concerne le bien-fondé de la résiliation pour faute : 4.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00939_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Nadiphia Atlantic a demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner la commune de Sainte-Luce-sur-Loire à lui verser
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7cd
31 mai 2012
31 mai 2012
Jérôme Y... et Aurélie X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Luna née le 17 septembre 2009.
Source officielle1ère Chambre
642d14e6cb8fa004f57da391
4 avril 2023
4 avril 2023
L'office notarial de Challans (scp Barreau-Lucas-[U]) pris en la personne de Maître [JS] [U] n'a pas constitué avocat.
Source officielleChambre 1-1
67875471181ea8ef9c1d72d0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SOCIETE CIVILE MARGUY Représentant : Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON Intimée Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Céline LITTERI, greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc39
24 octobre 2008
24 octobre 2008
4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 OCTOBRE 2008 No 2008 / 429 Rôle No 07 / 17924 Lucia X...
Source officielleChambre 1-6
680b1da12c124f4fd8d67230
24 avril 2025
24 avril 2025
AVANSSUR Représentant : Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON Société ABEILLE IARD ET SANTE Représentant : Me Grégory NAILLOT, avocat au barreau de TOULON LA CPAM DU VAR Assignation
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4dd
3 novembre 2009
3 novembre 2009
. 44600 ST NAZAIRE Représentée par Me Bertrand SALQUAIN, avocat au barreau d'ANGERS et BOULANGERIE PIFFETEAU 33 rue de Beaufort 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU Représentée par la SCP SULTAN SOLTNER LUCAS
Source officielle4ème Chambre
6346596ec024d1adffef76ce
11 octobre 2022
11 octobre 2022
GENERALI IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, ès qualités d'assureur de la SAS GUESNEAU LUCAS BATIMENT.
Source officielleETRANGERS
64cde699e5a2b5d969490d18
21 juillet 2023
21 juillet 2023
V] né le 05 Février 1993 à [Localité 3] de nationalité Rwandaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Lucas
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00571_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8feea
27 novembre 2012
27 novembre 2012
EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de Monsieur Y... et Madame X...est né Lucas le 2 février 2003.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6352378f8c924eadffcc4982
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le 21 mars 2013, le tableau, décrit comme étant 'La Vénus au voile" et dont l'auteur serait Lucas Cranach l'Ancien, a été vendu par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c1c534defd4c4b3b4590
21 novembre 2012
21 novembre 2012
Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675, avocat postulant assistée de Me Anne FITOUSSI, avocat au barreau de PARIS, toque : E958, avocat plaidant INTIMÉE La SARL HOTEL DE LUNA
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd6
24 janvier 2008
24 janvier 2008
DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 24 JANVIER 2008 (Rédacteur : Jean- Claude SABRON, Conseiller,) No de rôle : 07 / 01697 Lucia
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162a73cf901d4f689722e2a
23 septembre 2013
23 septembre 2013
de son Directeur général en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Jean NERET, avocat au barreau de PARIS, toque : T04 Représentée par Me Luca
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efae
31 octobre 2011
31 octobre 2011
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Des relations de madame Virginie X... et de monsieur Martial Y... sont nés trois enfants : - AIexandre Y..., le 22 juin 2001, - Lucas Y..., le 16 mai 2003, - Nathan
Source officielleChambre civile 1-6
660f951ba40f8b0008cb79cb
4 avril 2024
4 avril 2024
Le 22 octobre 2021, la SCI Luna a été placée en liquidation judiciaire, Maître [J] étant désigné en qualité de liquidateur judiciaire.
Source officiellePage 11 sur 256