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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
635236ae8c924eadffcc479a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officielle3e chambre sociale
644a128c656d26d0f8b57eb7
26 avril 2023
26 avril 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MARS 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielle3e chambre sociale
644a128c656d26d0f8b57ebb
26 avril 2023
26 avril 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MARS 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b44781dc057dee7d5d
11 mai 2022
11 mai 2022
Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, Mme Anne-Laure BERGERE, conseillère, M.
Source officielle1re chambre civile
6698b078e6ed70c67f6449fd
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Localité 3] Non représenté MONSIEUR LE PREFET DE L'HERAULT [Adresse 7] [Localité 3] Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 16 Juillet 2024, en audience publique, devant Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e41f
30 juin 2011
30 juin 2011
* * * * Par acte sous seing privé du 11 mars 2006, la CRCAM a octroyé a Mademoiselle Magali X... un prêt Habitat de 100 000 € pour 240 mois et ses parents, Monsieur et Madame Michel et Régine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a4
29 mars 2013
29 mars 2013
RG N : 12/ 00614 AFFAIRE : Magalie X... C/ NADEGE Y..., CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE VIENNE P-L. P/ E.
Source officielleChambre 4-1
5fda991d4a910729625138a2
14 juin 2019
14 juin 2019
Elle a été mutée dans différents magasins et a obtenu diverses promotions.
Source officielleChambre 2-4
6a1683a7cdc6046d47118a0d
26 mai 2026
26 mai 2026
Représentant : Me Samira KEITA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [D] Représentant : Me Samira KEITA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme [Y] [W] ÉPOUSE [H] Représentant : Me Magali
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88087
7 février 2006
7 février 2006
Magalie Y... Rattana C / Z...
Source officielleChambre sociale
633fc2f3e633183e2ee17963
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON, section EN, décision attaquée en date du 13 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/0036 APPELANT [O] [V] Représenté par Me Magali
Source officielleChambre 3 A
63b67727a853827c9026d0af
2 janvier 2023
2 janvier 2023
FRANFINANCE Représentée par Me Magali SPAETY, avocat au barreau de MULHOUSE INTIMÉS [U] [P] Représenté par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR [S] [P] épouse [P] Représentée par Me Orlane
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8863d497adffda401b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
1] représenté par Me Yan-Rric LOGEAIS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Lisa CHEZE-DARTENCET, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8963d497adffda401f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Exposé du litige Mme [M] [V], responsable de magasin au sein de la société [7], a été victime, le 11 juin 2013 à 9h30, d'une agression alors qu'elle se rendait dans le cadre de son travail à la banque
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8963d497adffda4027
13 octobre 2022
13 octobre 2022
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] comparante en la personne de Mme [V] [W], régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9589b5afe5adfff28a3e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[I] [F] régulièrement muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle
Source officielleC.E.S.E.D.A.
63cf847aa6687f7c904cba39
23 janvier 2023
23 janvier 2023
inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [Z] [K], né le 14 Juillet 1989 à [Localité 1] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Magali
Source officielleChambre Civile
69e70667cdc6046d47fa0817
20 avril 2026
20 avril 2026
[E] [P] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA Substitué lors
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fe214d2c6e17caeab217b64
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Jérôme DIE, chargé du rapport, et Mme Magali DURAND-MULIN ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoirie, assistés de M.
Source officielleCour d'Appel
E DE REFERE 12 Mars 2003 Madame Magali X... épouse Yc/MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL
6253c8e5bd3db21cbdd86915
12 mars 2003
12 mars 2003
N 17 DOSSIER N 03/00009 ORDONNANCE DE REFERE 12 Mars 2003 Madame Magali X... épouse Y... contre MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL Monsieur Ljubomir Y...
Source officiellePage 11 sur 181