Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6163d00374df0e9c0194f8e1
30 mars 2010
30 mars 2010
Dans le cadre de ces opérations, ont été confiés : - à la SARL DHOSPITAL, le lot « réfection des bois en façade, étanchéité et zinguerie », - à Monsieur [S], le lot « maçonnerie, démolition »,
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866e1
15 septembre 2002
15 septembre 2002
d'un jugement rendu le 07 Janvier 2002 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES 3 ème chambre Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP BOMMART MINAULT, SCP JULLIEN LECHARNY ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bb6
25 février 2003
25 février 2003
RENOVATION MAINTENANCE BATIMENT dont le siège social est 15 rue de la Ronde 69530 BRIGNAIS, représentée par son gérant en exercice, Monsieur Roger X..., Prévenue représentée à la barre de la cour par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91e00
16 décembre 2014
16 décembre 2014
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e5354f98d9699d4fe9
20 juillet 2023
20 juillet 2023
et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Madame Joëlle GUIROY, Conseillère qui en ont
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60346c3e645a535a95f35c13
7 juillet 2016
7 juillet 2016
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christian PAUL-LOUBIERE, Président de chambre Myriam CHAPEAUX, Conseiller Isabelle ROQUES, Conseiller ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b217
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Greffier, lors des débats : Mme MASSON, ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président - signé par Mme Catherine
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63b7cc8e6b63637c907b78d6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
droite'», sur la base d'un certificat médical initial du 10 janvier 2017 indiquant une «'tendinopathie avec rupture partielle de la coiffe des rotateurs à droite ' Réajustement du tendon du biceps droit
Source officielle8e Chambre A
603697e3a597563a649e21af
10 septembre 2015
10 septembre 2015
à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Cyril KUJAWA de la SELARL SEL LE ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87838
12 septembre 2005
12 septembre 2005
Janvier 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 5ème No Section : B No RG :02/5487 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP GAS SCP JULLIEN LECHARNY- ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8722f
6 mai 2004
6 mai 2004
Instruction clôturée le 05 Mars 2004 Audience de plaidoiries du 18 Mars 2004 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller, - madame
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
S.A.S. SOCIÉTÉ MARKETING ET MARQUES COMMERCIALESc/S.A
678f3a2b02aacdb03783fdc1
20 janvier 2025
20 janvier 2025
'Roc hôtel' (hôtel trois étoiles).
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89f00
26 novembre 2007
26 novembre 2007
2006 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No Chambre : 3ème No RG : 04/6459 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP FIEVET-LAFON SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00247_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
, sur le fondement de l'article L. 76 B du livre des procédures fiscales, la communication des documents obtenus par droit de communication le 22 juin 2015 ; il n'en a obtenu communication que par CD-rom
Source officielleChambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2bf
24 avril 2025
24 avril 2025
Me Antoine BARRET de la SCP BARRET & MENANTEAU - AVOCATS & CONSEILS, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur [C] [F] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Séverine LE ROUX-COULON
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b44781dc057dee7d5f
11 mai 2022
11 mai 2022
AVOCATS AARPI, avocat au barreau du Havre Sas HARMONY HABITAT RCS de Versailles 814 363 081 1 rue des Wagonnets 78520 LIMAY représentée par Me Christine SEVESTRE-BEDARD de la Selarl CONIL ROPERS
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91638
27 mai 2014
27 mai 2014
ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielle2 e chambre civile
6801dfdd354955cf78ced54c
15 avril 2025
15 avril 2025
] de nationalité Française né le 07 Décembre 1964 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Lucilia LOISIER de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE, avocat au barreau de MACON
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bdc
20 mars 2003
20 mars 2003
deux mille trois, par Monsieur BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean Yves SA. représenté par Me Philippe BRUNET, avoué assisté de Me MANAN-BENOUAICH
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6358cdd0c40aa805a7864d00
25 octobre 2022
25 octobre 2022
déférée à la Cour : Jugement du 23 Juillet 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/09598 APPELANT Monsieur [F] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Roger
Source officiellePage 11 sur 28