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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
616343f288dc29ccde27f08d
17 mars 2011
17 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors
Source officielle1ère chambre civile A
6162a739f901d4f689722e15
25 juillet 2013
25 juillet 2013
ASSOCIES, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP LCB & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Société MJ SYNERGIES précédemment SCP [V], agissant en qualité de liquidateur de la Société MATTES
Source officielle1ère Chambre
5fda714a6cecdabac8500c72
2 juillet 2019
2 juillet 2019
[U] [T] s'est remarié le [Date mariage 2] 1950, sous le régime de la séparation de biens, avec Mme [X] [J] dont il a eu une fille, Mme [R] [T].
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdb3522044dc20ba3f16ac5
28 mars 2019
28 mars 2019
[J] [S] et Mme [Z] [F] se sont mariés le [Date mariage 1] 1971 à [Localité 3](Pas-de-Calais) sans contrat de mariage préalable à leur union.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6d29c3df04f589a61f
11 avril 2023
11 avril 2023
MORBIHAN - UDAF Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me Pierre-yves MATEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616396415fe465b53b77f456
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef73
8 septembre 2011
8 septembre 2011
De la relation de Sophie Y... et Jean-Pierre X... est issu : - Matteo, né le 10 novembre 2003.
Source officielleChambre 3-1
5fd9e64819da8b26001a68d8
7 novembre 2019
7 novembre 2019
représenté par Me Dominique MATTEI, avocat au barreau de MARSEILLE SARL CLINHOSPI, dont le siège social est sis [...]
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01677_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A, - et les observations de Me Marcaggi-Mattei, substituant Me Nesa, représentant la commune de Cargèse. Considérant ce qui suit : 1. Par courrier du 14 février 2020, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f161
8 février 2012
8 février 2012
Prise en qualité d'héritière de son père François Félix X..., décédé en 1951 ... 20190 ZIGLIARA assistée de la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, et de la
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88705
4 septembre 2006
4 septembre 2006
GARAGE DU PIC SAINT LOUP , prise en la personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 3 ZAE Les Romanières 34270 LES MATELLES représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE
Source officielleSe. référés
68676a36ae73470041cef909
1 juillet 2025
1 juillet 2025
prononcé, DEMANDEURS : Monsieur [V] [G] [E] né le 11 Février 1952 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant représenté par Me Aljia FAZAI-CODACCIONI de la SELARL AVOCATS MARIAGGI
Source officielleAvis
CADA:20220616
10 mars 2022
10 mars 2022
La commission, qui a pris connaissance de la réponse exprimée par le directeur général des finances publiques, rappelle en premier lieu que les matrices cadastrales constituent un document littéral qui
Source officielleAvis
CADA:20211752
15 avril 2021
15 avril 2021
En l’absence de réponse du directeur général des finances publiques à sa demande, la commission rappelle, d'une part, que les valeurs locatives cadastrales sont contenues dans les matrices cadastrales,
Source officielleAvis
CADA:20134569
5 décembre 2013
5 décembre 2013
La commission rappelle, d’une part, que les matrices cadastrales constituent un document littéral qui regroupe l'ensemble des relevés de propriété à savoir, pour chaque propriétaire, son adresse, la date
Source officielle2ème chambre A famille
69fd7a23cdc6046d4703cb59
7 mai 2026
7 mai 2026
Pour la période postérieure au mariage, M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68676a32ae73470041cef8cb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCI MARCONI ---------------------- N° RG 23/04608 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NOVH ---------------------- DU 03 JUILLET 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc56
13 avril 2011
13 avril 2011
Pris en sa qualité de liquidateur de la SARL SANTA GIULIA ... 20137 PORTO-VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
5fd91e4b6ab6cabaf4d81ed9
4 juin 2020
4 juin 2020
[P] [I] et Mme [H] [X], se sont mariés le [Date mariage 6] 1997 à [Localité 13] (78), sans contrat de mariage préalable.
Source officielleChambre 2-3
5fd9ed45e993c82d9daedf16
31 octobre 2019
31 octobre 2019
EXPOSÉ DU LITIGE [Z] [R] et [Y] [L] se sont mariés le [Date mariage 1] 1963 à [Localité 2], sans contrat de mariage préalable.
Source officiellePage 11 sur 131