CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 385 résultats pour « Mercel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb7475

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[F] [G] a acquis auprès de la SARL Ambition auto 34 un véhicule d'occasion Mercedes moyennant le prix de 5 500 €.

Source officielle

Page 11 sur 70

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC104 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MERCELAINE

SIREN 792164774Greffe du Tribunal de Commerce de dax

03/07/2026

Voir →

Radiations

MERCELAT, Dominique, Bernard

SIREN 839440245Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

23/06/2026

Voir →

Radiations

mercellus, andy

SIREN 979319159Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

12/06/2026

Voir →

Créations

ROSEME, Mercelaine, BRUTUS

SIREN 904627023Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

11/05/2026

Voir →

Modifications diverses

SAS MERCELOT-SUDOUR

SIREN 400388435Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

15/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a91

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

X... dont particulièrement la Mercedes 4x4 ML et Mercedes Classe R, • les justificatifs actualisés en matière de pension de retraite de M. X...

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e2656d26d0f8b57c05

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Mme [H] expert désignée, a examiné la voiture à 175 978 kms parcourus le 23 mars 2018 à cinq reprises jusqu'au 14 juin 2019 à 177 821 kms, au garage Mercédès de [Localité 6].

Source officielle
CA

Chambre commerciale

668397f48da90185712ea481

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[M] [T] a acquis, moyennant un prix de 17.340.000 FCFP, les engins suivants : - camion Mercedes immatriculé 217 123 NC - camion Mercedes immatriculé 217 124 NC - pelle hydraulique 312 Caterpillar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1b8

Appel

27 avril 2009

27 avril 2009

Le 4 février 2002, après avoir parcouru 11 509 km, Monsieur X... a présenté la voiture au garage MERCEDES d'AVIGNON pour un entretien et une révision du système hydraulique de suspension.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd87

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

190 et une Mercédès 230.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9babd3db21cbdd891ff

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

* ** MOTIFS Rappel des données utiles du litige Au mois de janvier 1998, Monsieur Y... a acquis auprès de la société GORRIAS AUTOMOBILES, un véhicule neuf de marque Mercedes modèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3ef

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Subsidiairement il fait valoir que son épouse ne saurait se voir attribuer la jouissance du véhicule Mercedes alors qu'elle a un autre véhicule.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90845

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Il résulte des pièces versées à la procédure et en particulier des procès verbaux établis par la gendarmerie de Sari Solenzara que le véhicule Mercedes de type 4 x 4 conduit par Z...Frédéric a percuté

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85830cdc6046d4718c07d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Il ajoute que le Notaire avait connaissance d'un risque de mérule.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6440d81fe704a005d1ed70d3

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Ainsi au vu de toutes les pièces communiquées par les consorts [E] et par la compagnie MAIF, il n'est pas démontré que Mme [V] [E] était le conducteur habituel du véhicule de marque MERCEDES immatriculé

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64a8fefd03029105dbedbf9a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Compte tenu de sa valeur, il a demandé à Mme [M] de l'assurer temporairement jusqu'au 23 décembre 2017 en remplacement de la Mercedes vendue le 11 novembre 2017.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603580325c2a67a582a3c7c4

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

opposé par le débiteur ; que l'article 1690 du code civil n'indique pas de délai impératif dans lequel la signification doit intervenir ; Que le défaut de déclaration de créance de la société MERCEDES

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA01636_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

La société Financière Mendel, société fille de la société Financière Senior Mendel, société mère du groupe " Mendel ", exerce l'activité des sociétés de holding et vient aux droits et obligations de la

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63d0d59b81a7b805de12b50d

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Il produit également un bon de commande en date du 14 août 2018 portant sur un véhicule de marque Mercédès classe C pour un montant de 64 494,39 euros, prévoyant la reprise du véhicule objet du contrat

Source officielle
CA

1re chambre civile

64f816550a9accd9695a4273

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

. ***** FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS Les époux [G] et [C] [D] sont propriétaires d'un véhicule utilitaire de marque Mercedes-Benz, modèle sprinter, immatriculé [Immatriculation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b48e

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Le 21 avril 2006, elle a passé commande à la société Alsace véhicules industriels (dite la société AVI) d'un véhicule porteur Mercedes, destiné après transformation, à être livré, en tant que véhicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8568c

Appel

3 mai 2001

3 mai 2001

X... a confié à la Société EUROPE AUTO la remise en état de son véhicule Mercédes. Un différend étant intervenu sur la qualité des prestations du garagiste, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ee971469e057d7899ab

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

. *** Le 21 février 2018, Monsieur [V] [M] a acquis, sur le site internet LE BON COIN, un véhicule de marque MERCEDES type Classe A 160 ' FAMILY, immatriculé ET-828-WE, auprès de Monsieur [T]

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ecc5d2955548e0aba48fb4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[P] [M] était propriétaire d'un véhicule Mercedes GLC immatriculé [Immatriculation 9], véhicule qu'il a vendu à Mme [N] [U] moyennant paiement du prix de 44 000 euros le 5 février 2023.

Source officielle