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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6035580259f146808bfdd1b9
12 mai 2016
12 mai 2016
Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Mme LE LAN Date des plaidoiries tenues en audience publique : 01 Mars 2016 Date de mise à disposition : 12 Mai 2016 Audience présidée par Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140d
17 février 2014
17 février 2014
Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean Michel STOLTZ. Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c435
26 mai 2008
26 mai 2008
34) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) & Me BAVEREZ (avocat au barreau de PARIS) INTIMÉ GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE CELCOURT Lieudit Desbonnes 97118 SAINT-FRANCOIS Représenté par Me Jean-Michel
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61630b6942de3d260b99319c
9 mai 2012
9 mai 2012
[N] [W] née [D] [Adresse 8] [Localité 19] Monsieur [H] [D] [Adresse 2] [Localité 20] représentés par Me François TEYTAUD, avocat postulant, barreau de PARIS, toque : J125 assistés de Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f5
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Michel X... à cet égard.
Source officielleChambre 2-4
6285e0986a1876057df5d20a
18 mai 2022
18 mai 2022
TOULOUSE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle
Source officielle5ème chambre sociale PH
6268ddfdb6a90a057d2a5aa4
26 avril 2022
26 avril 2022
La SARL VALE a, le 7 septembre 2021 sollicité la fixation de l'affaire et la date des débats.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02588_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le syndicat interdépartemental de valorisation et de traitement des déchets ménagers et assimilés du Puy-de-Dôme et du nord de la Haute-Loire
Source officielle1ère chambre civile B
5fdb1adfff5037af7d3d3e9f
9 avril 2019
9 avril 2019
rectification d'erreur matérielle DEMANDERESSE A LA REQUETE : Mme [Y] [C] divorcée [R] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Dominique VALLA
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e0a
26 février 2002
26 février 2002
qualité audit siège 13 avenue Maurice Petsche 05100 BRIANCON représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me LECOYER, avocat au barreau de HAUTES-ALPES INTIMES : Monsieur Michel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6031f7da21fb7a3059f26d00
29 mai 2018
29 mai 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 29 MAI 2018 (Rédacteur : Michèle ESARTE, président,) N° de rôle : 16/00805 SAS ECODDS
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163d5b7c8005eb80ab945e8
21 avril 2010
21 avril 2010
DELENEUVILLE, Conseiller Sophie VALAY-BRIERE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 21 avril 2010 (date indiquée à l'issue des débats).
Source officielle3e Chambre B
61637ed26fb0a05a234bb1d1
10 février 2011
10 février 2011
-Sur la plus-value 'terrain rocheux' La société GUIGUES soutient que la société Midi Forages ne peut obtenir paiement ce chef que sur justificatifs.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
652f791fb053208318995b52
17 octobre 2023
17 octobre 2023
23/08984 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHUS2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Mai 2023 du Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2022016232 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93904
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Michel X...a promis de vendre, jusqu'au 3 décembre 2012, date limite de la levée d'option, à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c6fa
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Elle réclame à Michel et François D... 5 000 euros en application de l'article 700 du CPC.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a55a
11 septembre 2006
11 septembre 2006
né le 13 Avril 1944 à RIEULAY (59870) demeurant... 59870 MARCHIENNES Monsieur Michel X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01677_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Remy, pour M. E et autres. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89ddb
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Nicole Michelle X... épouse D... Viviane Françoise X... divorcée E...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b28f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Nicole Michelle X... épouse D... Viviane Françoise X... divorcée E...
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