Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
62c7ca86cb8dca058e3e7c66
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SONEPAR SUD EST exerçant sous l'enseigne commerciale TEISSIER SAS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nagi MENIRI, avocat au barreau de LYON, toque : 436 Audience tenue par Catherine
Source officielleJurid. Premier Président
65af66fcb6c6260008b53000
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ALLIADE HABITAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nagi MENIRI, avocat au barreau de LYON (toque 436) Audience de plaidoiries du 08 Janvier 2024 DEBATS : audience publique du 08 Janvier
Source officielle2ème Chambre
661f660b2313f20008a5273d
16 avril 2024
16 avril 2024
2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
671894b9d8ceca1cd701929a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
6799c4385331f58c9ee86f90
28 janvier 2025
28 janvier 2025
2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd91097
6 février 2014
6 février 2014
. ******** FAITS ET PROCÉDURE Monsieur X..., salarié de la société NATIS en qualité de technicien Atelier a été victime d'un malaise le 21 octobre 2009 sur son lieu de travail, la déclaration
Source officielleChambre du Surendettement
63c257070bfda47c9007617b
13 janvier 2023
13 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
652e262692ba09831876852c
13 octobre 2023
13 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
62e8bea04f6d33e2e97f0a55
29 juillet 2022
29 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
67874f24d61a5c2f4aa36614
14 janvier 2025
14 janvier 2025
collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
69f44550cdc6046d472eba0a
30 avril 2026
30 avril 2026
avocat plaidant au barreau de RENNES substitué à l'audience par Me HELLOT avocat au barreau de CAEN DÉBATS : A l'audience publique du 19 juin 2025, sans opposition de la part des avocats, Mme BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac20090
14 octobre 2025
14 octobre 2025
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile le 14 Octobre 2025 par prorogation du délibéré initialement fixé au 07 Octobre 2025 et signé par Mme BARTHE-NARI
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e1d
2 novembre 1999
2 novembre 1999
X... et une société NAJI, étant du 11 mai 1994.
Source officielle2ème Chambre
62c91ac7f3eafe9fcf075fef
8 juillet 2022
8 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
69e1d439cdc6046d4789fd51
9 avril 2026
9 avril 2026
REVELLES, Président de chambre, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIERE : Mme FLEURY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI
Source officielleChambre 1-7
68e899f460ca52a2831c0246
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FONCIA [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David-andré DARMON Me Christophe NANI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielleChambre du Surendettement
643106e328558704f52e6bef
7 avril 2023
7 avril 2023
DE [Localité 6] [19] ([17]) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336876f24cc0c3e2e3bea97
4 août 2022
4 août 2022
N° 22/190 N° N° RG 22/00434 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TAE2 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
64bb73560d42fcd969e7cf37
21 juillet 2023
21 juillet 2023
29] [40] [45] [50] [38] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
627f48ef551627057d32e118
13 mai 2022
13 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officiellePage 11 sur 61