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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

6789f3bec2a5bdff9702ffb6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

MORE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie TOGNAZZI, avocat au barreau de STRASBOURG, toque : 224 INTIMÉE Madame [M] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Haïba OUAISSI

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65ab708436bfc00008d68b80

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Marie-Adélaide BOIRON, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS TIL TECHNOLOGIES, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Audrey JURIENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Ziane OUALI

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

671894b9d8ceca1cd701929e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

avait déjà parlé et quand je vous avais eu il y a quelque temps déjà maintenant vous m'aviez dit que vous changiez d'entreprise et que dans votre nouvelle entreprise vous preniez évidemment, enfin faire ouais

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6868b6bf2f06adf21413c3f7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[K]': «'J'ai plein de talent caché''» «'Avec ou sans latex''» Mme [Y]': «'Ouais bah je t'aime bien mais laisse-moi tranquille c'est les vacances.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

655ef9bca2379083180515e8

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [K] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Talissa FERRER BARBIERI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Ziane OUALI

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162823a7a007b88ee156718

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

DE DÔME du 4/3/2010 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2013 APPELANTE : SAS OMERIN [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Haïba OUAISSI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68f07f4547396eb608bc0622

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Salariée : Ben écoutez, y'a pas de soucis, moi aussi je suis d'accord avec vous, y'a pas de problème Interlocuteur Gilet jaune 1 : et ben très bien madame, et ben voilà Interlocuteur Gilet jaune 2 : Ouais

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62bfe0e2413a8b69b32bf2ef

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[U], du lundi 18 novembre 2013 à 18h55) est ainsi formulé : « ouais [V], c'est [X] là, tu devais être à l'agence, j'aurais eu besoin de toi justement pour ça, mais la je viens de tomber sur [Z], euh donc

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b1cb8fa004f57da27f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[O] [L] ' Ouaiii askip mais c surtout aux poucaves qu'il fait faire gaffe rien que sa rode', la réponse de '[B] [F]' interpellant M. [O] [L] ' j'ai envie de leur pisser dessus' et la réponse de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68709b89123db6632de31782

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le passager lui répond': «'ouais'! tu fais le kéké là'».

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6341138a58bc223e2e3f0864

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Michel KUHN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [E] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Ziane OUALI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65af6983b6c6260008b5313c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

: PC 222 INTIMÉE La société DIPARIS 15, SARL prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 793 875 485 00013 [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de Me Nathalie OUAKI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36ac18c0355000835f618

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ceux à quoi vous avez répondu ' Ouais ok'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680875b9dfde5caae99bcfde

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

SBS - STAHL BAU SYSTEM SUPEX [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Ouali BENMANSOUR, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [M] [X] [Adresse 3] [Localité 2] représenté

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fda1f31b522026362fcb93d

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

[Adresse 1] [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'Orléans sous le numéro 383 952 470 Représentée par Me Audrey MEGRET ROTH MEYER, avocat au barreau de PARIS, toque D 1091 Assistée de Me Rajaa EL OUAFI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c800

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Fabien OUAKI domicilié chez Me Bertrand BIETTE, avocat au barreau de PARIS, ayant son siège 4 Boulevard Rochechouart 75018 PARIS représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée

Source officielle
CA

Chambre 4-5

626b8063d1fb03057d9a4e2f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[J] en date du 3 mars 2017 laissé sur le portable de Mme [F] : « Ouais, Et ben je crois que ça va mal se terminer hein, ça va mal se passer hein' Alors déjà t'as pas' t'as un truc que tu m'as pas dit et

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65a0e7785bbe450008b2cc5a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ouais (Bruits émis) Toutou toutou Le neurone de Valoche est parti. Le dernier. (rires) Le dernier, Le seul. Le seul le seul existant qui lui restait.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65a0e77c5bbe450008b2cc5c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ouais (Bruits émis) Toutou toutou Le neurone de Valoche est parti. Le dernier. (rires) Le dernier, Le seul. Le seul le seul existant qui lui restait.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65a0e7805bbe450008b2cc5e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ouais (Bruits émis) Toutou toutou Le neurone de Valoche est parti. Le dernier. (rires) Le dernier, Le seul. Le seul le seul existant qui lui restait.

Source officielle

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