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11 639 résultats pour « Plasterie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d116d1e4f05d4f67b71

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

ARRET N° [I] C/ Société APPLICATIONS BEAUMONT PLASTIQUES BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022 ******************************

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d3799cd1bc2605de4b470e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

l'activité de chirurgie dite orthognatique entre dans le champ d'activité de certains chirurgiens diplômés en chirurgie plastique reconstructrice et esthétique.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033ea5b619fed9b4b6ea36c

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

de végétaux ou au remplacement de plantes dégradées.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00416_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

niveaux maximaux réglementairement fixés ; - le préjudice visuel ne présente pas de caractère anormal, la maison des requérants n'étant visible depuis la qu'à une certaine distance et diverses plantations

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69ddd0a2cdc6046d472aaeda

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Est-ce que je peux avoir une chance s'il te plaît. Son avocat n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d109

Appel

5 mars 2009

5 mars 2009

société par actions simplifiées anciennement dénommée MATHER & PLATT inscrite au RCS de VERSAILLES sous le numéro 559 800 750 ayant son siège social 29 Avenue Georges Politzer-78190 TRAPPES Autre (s

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63d37ab0d1bc2605de4b4acd

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La société Siba Plast sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA03811_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Sur les désordres affectant la plate-forme de stockage : 20.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635a2168c549ea05a7cd2bd2

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

PLASTIQUES VAL DE LOIRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Z] [S], demeurant [Adresse 2] APPELANT représenté par Me Ludovic PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON ET : S.A.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03810_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

A, en sa qualité de représentant de l'EURL A injection plastique, n'a pas été informé de la possibilité de saisir la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603766dd620c8743d0df6e2c

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

Il a pour objet une vis pour la fixation de profilés creux en matière plastique renforcés par des profilés métalliques, sur une structure de support.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603245979290647bae284484

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

La société française Altiplast exerce une activité de fabrication de pièces techniques à partir de matières plastiques.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6034bb77a69ab0a6eeb88aee

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

au répertoire général : S 15/01005 (15/01268) Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Décembre 2014 par le tribunal de grande instance de EVRY RG n° 13/00181 APPELANTE SCI LES PLANTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a51e

Appel

7 décembre 2006

7 décembre 2006

EMBALLAGES MIXTES ET PLASTIQUES (EMP) prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 20 Boulevard de Montalembert 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Représentée par la SCP DELEFORGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e2b

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

C/ Société LA PRÉCISION PLASTIQUE, Me BERKOWISZ, Administrateur Me HERBAULT, représentant des créanciers, CGEA D'AMIENS, A.G.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c00

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Philippe X...a été embauché le 26 novembre 2004 (à effet au 1er décembre 2004) par la société TELEFLEX AUTOMOTIVE en qualité de régleur injection plastique

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01304_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

surface de 3 551 m² sera plantée de 35 arbres (6 arbres existants conservés et 29 arbres projet) ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92335

Appel

22 avril 2015

22 avril 2015

. : 14/00069 Décision de première instance : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOURS en date du 18 Novembre 2013 ENTRE APPELANTE : PLASTIQUES DU VAL DE LOIRE prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d22

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Par lettre du 18 mars 2011, il était proposé à l'intéressé un reclassement sur un autre poste dans la société Maine Plastiques.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01543_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Les toitures végétalisées pourront présenter un angle inférieur ou être plates ".

Source officielle