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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
63bfb38e5e2fbe7c90043a3d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
de la SCP PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Emilie BELLENGER, avocat au barreau de RENNES Association [29], Chez la société [37] [Adresse 33] [Localité 31] représentée
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee1779b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège A.T : Madame [W] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me LHOMET, avocat au barreau de BELFORT substituant Me Michel PRADEL
Source officielleChambre Sociale
642fb7a9cece1704f5747995
6 avril 2023
6 avril 2023
septembre 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON APPELANTE : S.A.S. [4] anciennement dénommée [5] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Michel PRADEL
Source officielle21e chambre
6035f45fcbeee759f06dc294
25 janvier 2016
25 janvier 2016
la cour : Jugement rendu le 13 Novembre 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 11-00158 Copies exécutoires délivrées à : Me Renaud GANNAT Me Michel PRADEL
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL03065_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
arrêté du 28 avril 2022 par lequel le maire de Saint-Ambroix a refusé de leur délivrer un permis d’aménager pour la réalisation d’un lotissement de quatre lots sur un terrain situé au lieu-dit Serre des Pradels
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a78
20 novembre 2007
20 novembre 2007
CEDEX représentée par Monsieur Emmanuel Y..., muni d'un pouvoir, INTIMEE : SAS CARREFOUR HYPERMARCHE FRANCE BP 93003 3 BLD Gaston Ramon 49017 ANGERS CEDEX 02 représentée par Maître Michel PRADEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9485c
16 janvier 2020
16 janvier 2020
ORDONNANCE RG no20/00034 Le 16 janvier 2020, Nous, Francis BIHIN, Président de Chambre à la Cour d'appel de Basse-Terre, délégué par Monsieur le Premier Président, Assisté de Mme Nicole PRADEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9485d
16 janvier 2020
16 janvier 2020
ORDONNANCE RG No20/00035 Le 16 janvier 2020, Nous, Francis BIHIN, Président de Chambre à la Cour d'appel de Basse-Terre, délégué par Monsieur le Premier Président, Assisté de Mme Nicole PRADEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9485e
16 janvier 2020
16 janvier 2020
ORDONNANCE RG no 20/00036 Le 16 janvier 2020, Nous, Francis BIHIN, Président de Chambre à la Cour d'appel de Basse-Terre, délégué par Monsieur le Premier Président, Assisté de Mme Nicole PRADEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94867
15 janvier 2020
15 janvier 2020
de Basse-Terre, le mercredi 15 janvier 2020 à 14 H 30 Devant nous, Francis BIHIN, Président de Chambre à la Cour d'appel de Basse-Terre, délégué par Monsieur le Premier Président, Assisté de Mme PRADEL
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105e
3 février 2014
3 février 2014
Non comparant, représenté par Me Sabine MORA, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me PRADON, avocat Madame Emma Y... épouse X..., demeurant ...
Source officielleChambre sociale
651fa5b3c601f0831899192f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Société HYPERADOUR [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître ANEROT-BAYLAUCQ loco Maître PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6788a22db815c30a4df70b80
15 janvier 2025
15 janvier 2025
: Société [Adresse 8] (salariée Mme [L] [R]) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Adresse 12] [Localité 4] Représentée par Me Michel PRADEL
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26ae9
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Camille-Frédéric PRADEL [14] EXPÉDITION à : S.A.S. [7] Pole social du TJ de [Localité 12] ARRÊT DU : 15
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f8
11 mars 2008
11 mars 2008
PAYS DE LOIRE NANTES APPELANTE : Société FLEURY MICHON Route de la Gare 85700 POUZAUGES Représentée par Me Michel PRADEL (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me Rachid ABDERREZAK
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1bd
7 juin 2011
7 juin 2011
du 29 Novembre 2010, enregistrée sous le no 10/00626 ARRÊT DU 07 Juin 2011 APPELANTE : Société CARREFOUR SAINT SERGE 3 Bd Gustave Ramon 49000 ANGERS représentée par Maître Camille Frédéric PRADEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93652
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Fournier-ZI JARRY 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8) substituée par Maître PRADEL, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Alain Y... ... 97139
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90895
9 juillet 2013
9 juillet 2013
X...aux dépens de la procédure d'appel dont distraction au profit de Maître ESTEBANEZ-PRADEL suivant les dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielle3ème chambre
66177db5e5d80f0008c2e982
10 avril 2024
10 avril 2024
Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Crystel CAZAUX, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [J] [V] Chez Madame [K] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Virginie PRADON-BABY
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e39
9 janvier 2015
9 janvier 2015
.-19100 BRIVE-LA-GAILLARDE NON COMPARANTE, représentée par Me Maud PRADON VALLANCY, avocat au barreau de CORREZE Madame Pascaline X... , demeurant...
Source officiellePage 11 sur 43