Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
642fb7b1cece1704f57479eb
6 avril 2023
6 avril 2023
en qualité de tutrice et représentante de l'appelant Monsieur [W] [Z] Représentée par Me Pierre-henri MARTERET, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMEES [Y] [X] Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00419_20240923
23 septembre 2024
23 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 février 2024, la Sci Le Cambre, représentée par Me Renaudin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 janvier 2024 ; 2°) de
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a1
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Renaud X... et Mme Marie-Claire Y...épouse X...
Source officielle2ème Chambre civile
64116febf6c989fb024352a7
10 octobre 2022
10 octobre 2022
LA RECRE Place du Commerce [Localité 1] Représentée par Me Marc REYNAUD, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 200451 APPELANTE S.A.
Source officielle3e Chambre B
616307fa5a67331bacec3c35
24 novembre 2011
24 novembre 2011
[L] [N] demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Emery REINAUD, avocat au barreau de NIMES Monsieur [J] [N] pris en sa qualité d'héritier de
Source officielleChambre 1-9
63ca420a9066fd7c90fc2305
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CORHOFI Copie exécutoire délivrée le : à : Me REYNAUD Me BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de TARASCON
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6537612c974d258318455241
23 octobre 2023
23 octobre 2023
IDEA LOGISTIQUE SUITE à MÉDIATION : Homologation de l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Paul RENAUDIN
Source officielleChambre 2-4
67b6ca0b21f1c2aeaaf37bd0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Portalis DBVB-V-B7D-BE22D Chambre 2-4 Mme [P] [X] veuve [G] venant aux droits de Monsieur [D] [W] [G] décédé le [Date décès 5] 2018 [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Radost VELEVA-REINAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d81f
28 février 2011
28 février 2011
Renaud X...
Source officielle1ère Chambre
651bafb2cbe2fc83182f8bbe
2 octobre 2023
2 octobre 2023
de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Madame [Z] [T] épouse [C] née le 07 Novembre 1946 à [Localité 16] [Adresse 2] [P] [Localité 11] Représentée par Me Jean-paul
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ab1
18 septembre 2014
18 septembre 2014
de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistés sur l'audience par Me Sandrine MADANI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0991 Monsieur Renaud
Source officielleChambre 1-4
64a7aef13bcaf505db6961f4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
09100 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCQWV [J] [O] [N] [O] NEE [I] C/ SARL MACONNERIE PISCINES SERVICES 2000 (MPS 2000) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geneviève ADER-REINAUD
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03753_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A..., par Me Reynaud, n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02530_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pauline Reynaud. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02778_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Le rapport de Mme Pauline Reynaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02813_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Le rapport de Mme Pauline Reynaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00494_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pauline Reynaud. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03110_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pauline Reynaud. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-7
69f2ed73cdc6046d470d50c8
29 avril 2026
29 avril 2026
[Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 26/00831 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQJJ Ordonnance n° 2026/M87 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [M] [E] Représentant : Me Charles REINAUD
Source officielle1re Chambre A
6162603e8672d229b88163c5
18 mars 2014
18 mars 2014
en sa qualité d'administrateur de la SA RV 3 né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Renaud
Source officiellePage 11 sur 349
REYNAUDI - CHAUVET
23/08/2024
Voir →
REYNAUDI - CHAUVET
07/06/2024
Voir →
REYNAUDI - CHAUVET
31/07/2022
Voir →
REYNAUDI - CHAUVET
04/11/2021
Voir →
REYNAUDI - CHAUVET
04/11/2021
Voir →