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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be8
22 avril 2014
22 avril 2014
Robert X..., ni des parties intimées. Les demandes sur ce fondement seront rejetées. Succombant au principal de son appel, M. Robert X...sera tenu au paiement des dépens d'appel.
Source officielleChambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f50c
24 juillet 2024
24 juillet 2024
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 17/18814 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBK6P Ordonnance n° 2024/M158 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee35
12 octobre 2011
12 octobre 2011
pas à la réalité de l'exécution de la mission mais, selon les aveux de la société Robert Half International elle même, à une période d'essai.
Source officielleRéférés Premier Président
65b36c078c0355000835f6ba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de l'article 700 du code de procédure civile; condamné la SAS ROBERT GAULTIER aux dépens, en ceux compris les frais de la saisie.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876ce
10 novembre 2005
10 novembre 2005
FAITS ET PROCÉDURE ANTÉRIEURE : La société REPRO EXPRESS, créée en 1976, a été dirigée jusqu'au 31 décembre 1996 par Robert X..., gérant de droit et Victor Y..., directeur général.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea49
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917c9
12 juin 2014
12 juin 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 21163 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Septembre 2012- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 06142 APPELANT Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f47c
28 février 2012
28 février 2012
C/ SCI 57 RUE DE LA POMPE SARL LA PALMERAIE APPELANT : Monsieur Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d1
18 mars 2011
18 mars 2011
Monsieur Robert X... souhaite que cette valeur soit fixée à 99. 000 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8917c
22 janvier 2007
22 janvier 2007
ROBOLIX; la S.A.S. A.C.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603718e63f8aeeb345dd368b
9 juin 2015
9 juin 2015
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 18 février 2015. Vu les dernières conclusions de la SA INTERFORUM, transmises le 23 février 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865c3
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Robert X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8954f
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Le 12 juillet 2006, Robert X..., ancien salarié de la société " T.A.V.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce04
4 décembre 2008
4 décembre 2008
l'Industrie - 41700 CONTRES représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROBILIARD - VAILLANT, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : SAS TRANSPORTS BRUNO ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af21
25 février 2008
25 février 2008
Monsieur Robert X... a soutenu qu'il avait été contraint d'avoir recours à une double facturation et a contesté tous les griefs du liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d50c
25 janvier 2011
25 janvier 2011
CBL 53 19 rue d'Anjou 53360 QUELAINES ST GAULT représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Robert X... ... 49500 CHAZE SUR ARGOS représenté par Maître
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04063_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Sur la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbdd
7 avril 2011
7 avril 2011
Du mariage de Monsieur Félicien X...et de Madame Alice Y...sont issus deux enfants : - Robert, né le 25 novembre 1947, - Daniel, né le 23 janvier 1953.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a199
21 décembre 2007
21 décembre 2007
La SA Robert et Houot a interjeté appel de cette décision le 1er février 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874bf
25 novembre 2004
25 novembre 2004
Le 24 octobre 2000 une expertise a été ordonnée en référé aux fins d'examen de Robert X et de la sonde auriculaire 'Accufix'.
Source officiellePage 11 sur 494