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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
5fddf725dad6a897fe30f7d2
9 juillet 2018
9 juillet 2018
ROUGER, conseiller, en lieu et place du président empêché, et par M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
627b55ca76c5d9057df80157
10 mai 2022
10 mai 2022
ARRÊT N° N° RG 19/03490 - N° Portalis DBVH-V-B7D-HPFN YRD/ID CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NÎMES 06 août 2019 RG :F 18/00269 Association CROIX-ROUGE FRANÇAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946c5
17 avril 2019
17 avril 2019
U... par l'Association Croix Rouge Française est établi et Monsieur S...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec31
14 décembre 2011
14 décembre 2011
ARRET No du 14 DECEMBRE 2011 R.G : 11/00069 C-PH Décision déférée à la Cour : jugement du 03 décembre 2010 Tribunal de Commerce de BASTIA R.G : 2008/2665 SARL FARMARREDI FRANCE C/ SARL ROUGE
Source officielle1ère chambre sociale
6780bc837876e75543d1c68c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par déclaration au greffe du 28 juin 2023, la société Les Rouges Gorges a formé appel de ce jugement.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02928_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par acte du 24 décembre 2014, la société Le Porteau Rouge, ayant une activité de holding, détenue à hauteur de 31,48 % par M.
Source officielle4e chambre civile
66878ce905d6f7f678d49246
4 juillet 2024
4 juillet 2024
* * * FAITS ET PROCÉDURE Le 6 novembre 2010, le Syndicat des copropriétaires de la Résidence Coste Rouge sise à [Localité 2] (ci-après le 'syndicat Coste Rouge') a souscrit par l'intermédiaire
Source officielleSociale A salle 2
6901af40748a422ad953cb36
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Elle a quitté les effectifs de l'association Croix Rouge Française le 31 mars 2022.
Source officielleAvis
CADA:20160905
31 mars 2016
31 mars 2016
secrétariat le 26 février 2016, à la suite du refus opposé par le président de la métropole d'Aix-Marseille Provence à sa demande de copie de la délibération approuvant le recul des limites de la zone rouge
Source officielleChambre 1 A
66162bde99851e0008f1e5c2
3 avril 2024
3 avril 2024
ADJE prise en la personne de Me Christophe GILLME, administrateur judiciaire de la SELARL GRUBER ROUGE BRIQUE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde SEILLE, avocat à la Cour COMPOSITION
Source officielleChambre Sociale-Section 1
630ef9b1223d7c4f137052de
30 août 2022
30 août 2022
à représenter Madame [G] [B] épouse [N], son épouse [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Bernard PETIT, avocat au barreau de METZ DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE : Association LA CROIX-ROUGE
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dfc51457d0f882dec8
27 avril 2023
27 avril 2023
En cours de délibéré, la société Salers Rouge a adressé à la cour l'arrêt du 22 mars 2023 de la cour d'appel de Nîmes.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02386_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
et, d'autre part, qu'il interdit tous travaux au sein de la bande de 20 mètres de part et d'autre des cours d'eau dans la zone rouge.
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be44fb
11 avril 2024
11 avril 2024
La Croix Rouge Française réplique que M.
Source officielleAvis
CADA:20200224
30 juin 2020
30 juin 2020
PHILIPS avec des enceintes, des câbles PC et audio vidéo, 3 drapeaux transparents ( espagnol, de Barcelone, du rappeur américain 2P AC), une botte orthopédique, 2 paires de bandes de boxe de 5 mètres (rouge
Résumé IA — à vérifierSociale C salle 2
689d6eaa41c9b03bb3ff04d8
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[T] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Anne PAINSET BEAUVILLAIN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE : Association CROIX ROUGE FRANCAISE [Adresse 4] [Localité 3] représentée
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6034458b47adcf3654b713c3
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale de LA CROIX ROUGE FRANCAISE.
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd8756f
6 avril 2005
6 avril 2005
ROYAL SAINT JEAN RG N : 03/01815 - A R R E T Nä - ----------------------------- Prononcé B l'audience publique et solennelle du six Avril deux mille cinq, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86448
5 février 2003
5 février 2003
, le 08 Janvier 2003, devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre, faisant fonctions de Premier Président, et Jean-Louis BRIGNOL Président de Chambre, Philippe LOUISET, François CERTNER et Georges BASTIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6710aa68be64d7e510245118
16 octobre 2024
16 octobre 2024
PARIS - RG n° 20/07238 APPELANT Monsieur [Z] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Karim HAMOUDI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0282 INTIMEES Syndicat CGT DE LA CROIX ROUGE
Source officiellePage 11 sur 471