CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
65a23e0c7ca18b0008e582df
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Conseillère, Madame CAROLINE GUILLEMAIN, Conseillère, M.
Pôle 4 - Chambre 4
6979d555cdc6046d47f563bd
27 janvier 2026
siège en cette qualité, [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant Me Sophie
13e chambre
6032214c35e50e58881e48db
10 avril 2018
VALAY-BRIERE, présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT,
11e chambre
5fdac4e0e4e07f57007735c5
23 mai 2019
2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : C N° RG : 15/01169 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie GAUTIER
Chambre commerciale
63577c9221f86b05a77f6ec7
12 octobre 2022
BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Pôle 2 - Chambre 1
603320682c907491efb7445c
20 septembre 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre Mme Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET :
17e chambre
63bfb3a45e2fbe7c90043ae3
11 janvier 2023
Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F14/03548 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Julie GOURION Me Aurélie D'HIEUX-LARDON Me Sophie
Chambre sociale 4-4
660e43200740db0008fa969f
3 avril 2024
Prud'hommes Formation paritaire de MONTMORENCY Section : C N° RG : F 20/00377 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie BERNARD-PIOCHOT Me Armelle PHILIPPON MAISANT Me Sophie
636b51f01c306fdcd14a6817
2 novembre 2022
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Monsieur Franck ALZINGRE, Conseiller Conseiller : Madame
636b51f01c306fdcd14a681b
636b51f01c306fdcd14a681d
636b51f01c306fdcd14a6823
636b51f11c306fdcd14a6827
636b51f11c306fdcd14a6829
1re chambre sociale
627ca81b4781dc057dee7a94
11 mai 2022
N° RG F 17/00448 APPELANTE : SARL JDS HOLDING [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Fabrice BABOIN de la SELAS PVB AVOCATS, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et Maître Sophie
Cour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90176
22 janvier 2013
né le 08 Juillet 1957 à LANNION (22300) ... 29950 BENODET Rep/ assistant : la SCP BREBION CHAUDET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Sophie MELOU-GAUTREAU, Plaidant (avocat
631987bf51eeae4f1309d3b4
7 septembre 2022
SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA CARREFOUR N° SIRET : 652 014 051 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Sophie
Chambre civile TGI
625bae9c44cde4277d1bd6e3
15 avril 2022
GIE LITTORAL OUEST [Adresse 3] Représentant : Me Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : S.A.
3e Chambre B
5fdc64c0542063887c99b160
29 novembre 2018
Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
6253cbadbd3db21cbdd8dfbf
5 avril 2011
APPELANTE : SARL ANDREWS TAYLOR STILL ACADEMY représentée par ses dirigeants légaux 280 allée des Hêtres 69760 LIMONEST représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Sophie
Page 11 sur 23