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446 résultats pour « Sophie Gautier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

65a23e0c7ca18b0008e582df

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Conseillère, Madame CAROLINE GUILLEMAIN, Conseillère, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6979d555cdc6046d47f563bd

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

siège en cette qualité, [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant Me Sophie

Source officielle
CA

13e chambre

6032214c35e50e58881e48db

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

VALAY-BRIERE, présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT,

Source officielle
CA

11e chambre

5fdac4e0e4e07f57007735c5

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : C N° RG : 15/01169 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie GAUTIER

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63577c9221f86b05a77f6ec7

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603320682c907491efb7445c

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Jacques BICHARD, Président de chambre Mme Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET :

Source officielle
CA

17e chambre

63bfb3a45e2fbe7c90043ae3

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F14/03548 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Julie GOURION Me Aurélie D'HIEUX-LARDON Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

660e43200740db0008fa969f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Prud'hommes Formation paritaire de MONTMORENCY Section : C N° RG : F 20/00377 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie BERNARD-PIOCHOT Me Armelle PHILIPPON MAISANT Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

636b51f01c306fdcd14a6817

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Monsieur Franck ALZINGRE, Conseiller Conseiller : Madame

Source officielle
CA

Chambre commerciale

636b51f01c306fdcd14a681b

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Monsieur Franck ALZINGRE, Conseiller Conseiller : Madame

Source officielle
CA

Chambre commerciale

636b51f01c306fdcd14a681d

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Monsieur Franck ALZINGRE, Conseiller Conseiller : Madame

Source officielle
CA

Chambre commerciale

636b51f01c306fdcd14a6823

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Monsieur Franck ALZINGRE, Conseiller Conseiller : Madame

Source officielle
CA

Chambre commerciale

636b51f11c306fdcd14a6827

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Monsieur Franck ALZINGRE, Conseiller Conseiller : Madame

Source officielle
CA

Chambre commerciale

636b51f11c306fdcd14a6829

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Monsieur Franck ALZINGRE, Conseiller Conseiller : Madame

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca81b4781dc057dee7a94

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

N° RG F 17/00448 APPELANTE : SARL JDS HOLDING [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Fabrice BABOIN de la SELAS PVB AVOCATS, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et Maître Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90176

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

né le 08 Juillet 1957 à LANNION (22300) ... 29950 BENODET Rep/ assistant : la SCP BREBION CHAUDET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Sophie MELOU-GAUTREAU, Plaidant (avocat

Source officielle
CA

17e chambre

631987bf51eeae4f1309d3b4

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA CARREFOUR N° SIRET : 652 014 051 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

625bae9c44cde4277d1bd6e3

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

GIE LITTORAL OUEST [Adresse 3] Représentant : Me Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

3e Chambre B

5fdc64c0542063887c99b160

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfbf

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

APPELANTE : SARL ANDREWS TAYLOR STILL ACADEMY représentée par ses dirigeants légaux 280 allée des Hêtres 69760 LIMONEST représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Sophie

Source officielle

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