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252 résultats pour « Thierry SABLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67ff39ba303a1b38839f7c95

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

GAEC DE [Localité 3] N° SIRET : 442 373 494 [Adresse 6] ayant pour avocat postulant Me David DURAND de la SELARL CNTD, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE INTIMÉS : Monsieur [T] [D] né

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e32

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

No 14/01783 AFFAIRE : SCI ROUQUIER 55 C/ SARL COMBUSTIBLES DE BOULOGNE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cd6

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANTS Maître Marie Agnès X..., ès qualité de mandataire liquidateur de la Société SYNAXIS PARTNER SAS, dont le siège est à ...à BAIE MAHAULT 97122 ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cf2

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANTS Maître Marie Agnès X... es qualité de mandataire liquidateur de la Société SYNAXIS PARTNER SAS, dont le siège social est ...à BAIE MAHAULT ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06ea3cdc6046d4768b2c4

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Par contrat du 1er septembre 2013, la Sarl AB [Localité 4] a confié à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fc6cdc6046d47e0be0a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

régulier des bâtiments, - condamné in solidum la société CAMBORDE ARCHITECTES et son assureur la MAF, la SAS EIFFAGE CONSTRUCTION SUD AQUITAINE, la SAS AQUISOLS et son assureur AXA FRANCE IARD, la SARL

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CA

4ème chambre commerciale

69e316f0cdc6046d47a7d6ef

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

LA BEGUDE DE ROCHEFORT C/ SARL V.M.E.

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CA

1re chambre civile

69e85eb2cdc6046d47196655

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[I] [J] a confié à la SARL Avenir Energie des travaux d'isolation thermique par l'extérieur de sa maison située [Adresse 1] à [Localité 4], le coût de ces travaux d'un montant global TTC de 16 483,33 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91675

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

APPELANTS Maître Marie Agnès Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la Société SYNAXIS PARTNER ... ...97190 LE GOSIER Représentée par Maître Thierry AMOURET (Toque 95) substitué par Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9168a

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

Marie Agnès Y...es qualité de mandataire liquidateur de la Société SYNAXIS PARTNER SAS, dont le siège social est 38 rue de la Chapelle à BAIE MAHAULT ... ...97190 LE GOSIER Représentée par Maître Thierry

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CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f13

Appel

14 avril 2004

14 avril 2004

née le 9 septembre 1940 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85530 LA BRUFFIERE représentés par la SCP PAILLE-THIBAULT, avoués à la Cour assistés de Me Michel E..., avocat au barreau des SABLES D'OLONNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2f1

Appel

14 avril 2004

14 avril 2004

née le 9 septembre 1940 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85530 LA BRUFFIERE représentés par la SCP PAILLE-THIBAULT, avoués à la Cour assistés de Me Michel E..., avocat au barreau des SABLES D'OLONNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d06

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANTS Maître Marie-Agnès X... ès qualités de mandataire liquidateur de la société SYNAXIS PARTNER ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me Thierry AMOURET, (TOQUE 3), avocat au barreau de

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CA

4ème chambre commerciale

6a113886cdc6046d47a66904

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Vu la signification de la déclaration d'appel et de l'avis de fixation à bref délai délivrée le 22 mai 2025 à la SELARL Bleu Sud, intimée et en qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la SARL

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CA

Chambre 2 A

6711fab67603bf88a18846bb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

LIGNE BLEUE SARL LIGNE BLEUE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 9] à [Localité 27] 18/ La Caisse D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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CA

Chambre civile

65c1daf1b1dbba0008e25bc2

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

9] Représentée par Me Mark BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Novembre 2023 sur le rapport de Monsieur Thierry

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CA

3e Chambre B

60331a1cf73b078bea39ede1

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

S] épouse [U] : - à personne habilitée, à la SARL Société de Plomberie Electricité Climatisation TOBI, dite SPEC TOBI et à la SARL CONFORT HABITAT, - en l'étude de l'huissier à '[T] [B] à l'enseigne

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01074_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Thierry Sorin, rapporteur ; - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique ; - les observations de Me Jean-François Israël, représentant la société AXA France IARD, et les observations

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

634a4f56acdcd6adff75a9ec

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

[R] [D] et les sociétés Generali, Maaf Pro et la SARL Traditionnelles charpentes couvertures.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a192a36cdc6046d475467bb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

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