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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
69005c1d2481d356bd1701d8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
WINGATE prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055
Source officielleChambre 4 A
62f73e7643b00e05d4fac700
29 juillet 2022
29 juillet 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0ff
29 janvier 2008
29 janvier 2008
C / Thomas A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a211
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Hautefeuille 51210 MONTMIRAIL COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me A..., avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE INTIMES
Source officielle20e chambre
66fab2894025a5659a5e0e57
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Z] [N]-[X] NOTAIRE ASSOCIEE Maître [Z] [X] Me Paul YON Maître [B] [A] Me Pierrick SALLÉ Maître [L] [V] Me Thomas RONZEAU S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc37
30 octobre 2008
30 octobre 2008
75001 PARIS représentée par la SCP GOUTET-ARNAUD, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LEOPOLD COUTURIER du barreau de PARIS SARL BRUHAT-BOUCHAUDY venant aux droits de la SCP DEBOST-BRUHAT-THOMAS
Source officielle2e chambre sociale
65a0ee235bbe450008b2cf35
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F 19/00100 APPELANT : Monsieur [V] [O] né le 16 septembre 1964 à [Localité 4] de nationalité Française Domicilié [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Thomas
Source officielle17e Chambre
603405720aa244b52e4ab280
16 février 2017
16 février 2017
Le CACES est délivré par des organismes 'testeurs certifiés'.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68df58915835300816d814fc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[V], l'Accord de 2005 ne concerne pas toutes les sociétés du groupe, certains articles de cet Accord n'étant applicables qu'aux signataires de l'accord.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb98
27 décembre 2011
27 décembre 2011
Certes, la société Thema-industrie fournit, de son côté, deux attestations de Mme C..., responsable phoning, et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9bf
21 mars 2011
21 mars 2011
né le 17 Juin 1970 à CLUNY (71250) ... 01240 CERTINES représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Pascal FOREST, avocat au barreau de L'AIN ****** Date de clôture
Source officielleChambre 4 A
627a0103dd6bd9057dc56c3c
29 avril 2022
29 avril 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d5
22 octobre 2007
22 octobre 2007
DU 22 OCTOBRE 2007 APPELANT : d'un jugement rendu le 30 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de REIMS Monsieur Jean-Marie X... ... 51100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba6d
3 avril 2008
3 avril 2008
Appelant d'une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE- MEZIERES le 17 Novembre 2006 INTIME : Monsieur Eric Y... ... 08450 ANGECOURT Comparant, concluant par la SCP THOMA
Source officielle1ère Chambre
668e2561fcf93851fdd6472b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
18] [Localité 9] Représentée par Me Thomas ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ Monsieur [NF] [C] [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Thomas ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ
Source officielle1ère ch. civile
63c8ef59dc5b777c90993181
18 janvier 2023
18 janvier 2023
BLONDE, avocat au barreau de l'Eure Madame [S] [B] née le 26 mars 1995 à [Localité 18] [Adresse 4] [Localité 13] représentée et assistée par Me Aurélie BLONDE de la Selarl CABINET THOMAS-COURCEL
Source officielleChambre civile 1-5
66878d1d05d6f7f678d49520
4 juillet 2024
4 juillet 2024
via la plateforme des documents d'évaluation attendus par le Certificateur, pour chaque stagiaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c31
29 janvier 2007
29 janvier 2007
la demande adverse est irrecevable : le Juge de la mise en état, dans le cadre des pouvoirs d'instruction qui lui sont conférés par les articles 763 et 770 du nouveau Code de procédure civile, peut certes
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Un accord transactionnel est intervenu entre certaines des parties et, par ordonnance du 2 mai 2005, le juge de la mise en état a constaté le désistement d'instance réciproque des sociétés David Austin
Source officielleChambre 4 A
63f5c04da7a9d905decda824
24 janvier 2023
24 janvier 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 11 sur 236