EZ TRANSFERT [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Véronique MASSOT-PELLET (avocat au barreau de LYON) AGS - CGEA D'[Localité 5] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté

appréciées dans la période contemporaine du licenciement, si certes le mail adressé à chacune de ces structures pour connaître l'existence d'emplois disponibles en ces termes : ' Bonjour à tous, Nous venons

l'essentiel : - que les droits de visite et d'hébergement des parents ordonnés par le premier juge sont contraires à l'intérêt des enfants, - qu'à compter de la rentrée scolaire 2012, les enfants ne verront

pour la SELAS AURILEX, avocate au barreau de PARIS, toque D 1950 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 janvier 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Véronique

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseiller Madame Sandrine PILON, conseiller

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Véronique PITE, Conseillère, Madame Odile CRIQ Conseillère

BAZIN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 10 décembre 2013 CONSEILLERS RAPPORTEURS : Monsieur Jean-Luc JACOB, Président de chambre, en présence de Madame Véronique

Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Madame Pascale

Molina, conseiller Agnès Fallenot, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nelly Barlerin DÉBATS à l'audience publique du 14 février 2019 tenue en double rapporteur par Véronique

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Véronique

Carfantan-Mouzin Me Mallet-Herrmann RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique

rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, conseiller Madame Véronique

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 9 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique

de Me Gabriel GUERY, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL DOMBES VIANDE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Véronique

Dans le même esprit, nous venons d'être alertés par Mme G... d'un différend très grave l'opposant à M.

publique : 04 Mai 2022 Date de mise à disposition : 06 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique

Greffière lors des débats : Véronique DUPHIL Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.

Composition de la Cour lors du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Composition de la Cour lors du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition