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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
679334c754e6f046d26ca456
23 janvier 2025
23 janvier 2025
année, les 25 mars et 29 septembre, représenté par la valeur en espèces, de : - pour le fermage dont Mme [E] est usufruitière : 64 quintaux de blé, 44 quintaux d'orge, 175 kilogrammes de viande de vache
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fdfa3ebbdffcbea6aa93
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Ce document est rédigé en ces termes : 'Salut grosse vache Alors t'es contente que [C] t'ai appelé ' En tous cas sache que ca ne changera rien du tout !!!!
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fef
24 janvier 2007
24 janvier 2007
En garantie il a fait procéder par Maître Z..., huissier de justice, prédécesseur de la SCP TALBOT-VENANCIE, huissiers de justice à Confolens à l'inscription d'un warrant sur 65 vaches laitières appartenant
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a8
16 juin 2016
16 juin 2016
BEL AIR, ayant pour activité l'élevage de vaches allaitantes et la culture de céréales et oléagineux, par l'intermédiaire notamment de la mise à disposition des parcelles louées par la bailleresse.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00304_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
maïs et colza), a présenté le 28 octobre 2020 au préfet de la région Bretagne une demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles devenues vacantes, auparavant exploitées pour l'élevage de vaches
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01748_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Ni l'attestation d'une compagnie d'assurances, dépourvue de précisions sur le bien assuré, ni les constats établis par un huissier pour dénombrer des vaches dans un enclos, ni la production de photos aériennes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01749_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Ainsi que le retient l'administration, Mme A ne produit que deux factures de 2018 relatives à des opérations de vente de vaches adultes, mais pas de factures portant sur la vente de veaux, alors qu'il
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01976_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Il est constant que la société " Les Boutons d'Or " exerce sur un terrain contigu au terrain d'assiette de l'opération envisagée une activité d'élevage de vaches laitières soumise à déclaration au titre
Source officielle1ère Chambre
5fdc261d38c8114a41b3197e
18 décembre 2018
18 décembre 2018
1997 ; -qu'il a obtenu un paiement anticipé du vivant de ses parents conformément aux dispositions de l'article L321-17 du Code rural, qu'il a bénéficié en 1996 de la cession de quatre-vingt-seize vaches
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854f6
15 janvier 2001
15 janvier 2001
clients, ce qui y est d'autant plus insuffisant à caractériser l'exploitation d'une propriété de 60 ha environ qu'une autre attestation rapporte que Mme Y... épouse X... ne savait même pas traire les vaches
Source officielleCour d'Appel
M. l'Officier du Ministère Public, le 22 Janvier 2001c/ANDREANI Michèle
6253c886bd3db21cbdd85855
12 septembre 2001
12 septembre 2001
S'étant rendus sur place, ils constataient la divagation de 9 vaches et 4 veaux, identifiés comme appartenant à Michèle ANDREANI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d125
28 avril 2009
28 avril 2009
EXPOSE DU LITIGE Monsieur André X... est décédé le 21 décembre 1999 à St-Paul-de-Varax, laissant pour lui succéder son épouse Madame Andrée A... et leurs deux fils Jean-Yves et Bernard.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA05743_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
B A, représentée par Me Vassas. demandent à la Cour : - à titre principal, d'ordonner la nomination d'un médiateur afin de réunir les parties et de trouver une issue amiable au litige ; - à titre subsidiaire
Source officielle2 e chambre civile
67ef6fb57985d82da296f75d
3 avril 2025
3 avril 2025
Sur la perte de prime pour vache allaitante Le Gaec réclame le versement de la somme de 165 euros au titre de l'indemnisation de ce préjudice.
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9b9e4ea48318f5b180
17 octobre 2023
17 octobre 2023
2] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Elodie ROCA de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [C] [P] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Géraud VACARIE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f27d61a5c2f4aa36640
14 janvier 2025
14 janvier 2025
qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Géraud VACARIE
Source officielle3ème CH Spéciale
63c8ef35dc5b777c909930a9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Localité 12] NON COMPARANTE Etablissement Public POLE EMPLOI OCCITANIE Service recouvrement [Adresse 4] [Localité 3] NON COMPARANT Représentée par Me Françoise DUVERNEUIL de l'ASSOCIATION VACARIE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63c256670bfda47c90075ef3
13 janvier 2023
13 janvier 2023
de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Claire LE BARAZER de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE D'AMIENS, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté par Maître Géraud VACARIE
Source officielle3ème chambre
643f8908ad85da04f53a3d44
18 avril 2023
18 avril 2023
AXA FRANCE IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Françoise DUVERNEUIL de l'ASSOCIATION VACARIE
Source officielle1ère Chambre
6a210992cdc6046d4708e2d9
3 juin 2026
3 juin 2026
: ENTRE : Monsieur [G] [D] [F] [T] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Laurence CHAMAYOU de la SELARL LAURENCE CHAMAYOU, avocat au barreau de TARBES, et assisté de Maître VACARIE
Source officiellePage 11 sur 41
VACCA, Maria, Francesca
30/07/2026
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VACCARA, David
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELARL BENOIT & ASSOCIES Béatrice AMIZET, 17 RUE DE METZ, 31000 TOULOUSE - N° RG : 25/04856
29/07/2026
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FABIEN VACCARA
28/07/2026
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VACCARES CONSEIL
28/07/2026
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LE MAZET DU VACCARES
26/07/2026
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