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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f226
6 mars 2012
6 mars 2012
Boare 35132 VEZIN LE COQUET ayant pour avocats postulants la SCP GUILLOU RENAUDIN, et pour avocat plaidant Me CARO substituant Me BILLAUD INTIMÉ : Monsieur Bruno Y...
Source officielle1ère Chambre A
60332a0d85645f9b5f0f9dd4
14 septembre 2017
14 septembre 2017
DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 13/02154 APPELANTS : Monsieur [J] [A] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Sonia PEREZ substituant la SCP TRIAS VERINE
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8814e
9 février 2006
9 février 2006
demande la somme de 63 433,02 ç correspondant aux indemnités qu'il aurait dû percevoir en sa qualité de joueur et de directeur tech- nique adjoint, au sein de l'équipe de football de Vaulx- en-Velin
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d683
7 février 2011
7 février 2011
né le 28 Août 1961 à VAULX-EN-VELIN (69120) Chez Madame X... ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Simon NGUE NO, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dabc
28 mars 2011
28 mars 2011
né le 21 Décembre 1935 à MEZOUARA (ALGERIE ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de la, avocats au barreau de LYON, Me Patrick LEVY, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e380
27 juin 2011
27 juin 2011
né le 21 Avril 1976 à BANGUI (CENTRAFRIQUE) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Baudoin Kakela SHIBABA, avocat au barreau de LYON
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60352801b4dc3a52c2d8a27c
10 juin 2016
10 juin 2016
embout destiné à être le témoin original de sa personnalité dans les nombreuses tables qu'il envisage de proposer à la société Rodet Loisirs » : ¿ un produit très généreux en dimensions et muni d'un verin
Source officielleChambre Sociale
653b59ea502b828318c4e70a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
préconisé un camion à siège à coussin d'air et en ce qu'il était amené à soulever plusieurs fois par jour manuellement les couvercles des conteneurs enterrés dédiés au tri collectif, l'existence de vérins
Source officielleRéférés
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
DARTIER de la SELARL ACTAH & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS DEFENDERESSE AU REFERE Madame [W] [N] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a72
7 mars 2017
7 mars 2017
: Monsieur Wilfried Stephane X..., représenté et assisté de Me Elsa LORENZI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0617 Intimée : Madame Julie Y..., représentée par Me Emanuelle PRIGENT-VENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3b
22 mars 2017
22 mars 2017
ORDONNANCE sur REQUÊTE RG No : 13/07843 APPELANTE : SARL ROI ARTHUR 12 boulevard Serrail 34250 PALAVAS LES FLOTS Représentée par Me Jean baptiste ROYER de la SCP TRIAS, VERINE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00360_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
2024 par laquelle le directeur interrégional des services pénitentiaires du Grand-Ouest a rejeté son recours gracieux contre la décision d'orientation initiale vers le centre pénitentiaire de Rennes-Vezin
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Yc/Monsieur Juan Z
6253c886bd3db21cbdd85835
22 mai 2001
22 mai 2001
Par acte reçu le 23 Janvier 1993 par Maître DUBARRY, notaire VELINES, les docteurs Z... et Y... ont confirmé la cession par le premier au second du cabinet médical, comportant compter du 1er Février 1993
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY00538_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
positionnés pour le traitement d'une fracture fermée de la clavicule droite ; - un chirurgien orthopédiste a été contraint de l'adresser en urgence à un angiologue en raison d'une thrombose profonde de la veine
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61629f7035a5d4e0c2ddc9bd
20 mars 2013
20 mars 2013
caractéristiques étaient décrites dans un devis établi par la société REMORQUES LOUAULT le 10 octobre, que le matériel devait notamment permettre le ' levage de l'essieu AV de moissonneuse batteuse par vérin
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bfe
7 octobre 2013
7 octobre 2013
VEDEL-SALLES de la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER SA COMPAGNIE GAZIERE DE SERVICES ET D'ENTRETIEN 23 rue Philibert Delorme 75017 Paris Représentant : Me Frédéric VERINE
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da3
9 décembre 2013
9 décembre 2013
.-69120 VAULX EN VELIN N'ayant pas constitué avocat, bien que régulièrement assigné Madame Fouzia X...
Source officielleAvis
CADA:20162212
23 juin 2016
23 juin 2016
2016, à la suite du refus opposé par le président de la Communauté d'agglomération Rennes Métropole à leur demande de copie de documents relatifs à l'implantation de la ZAC Champs Bleus 1er secteur Vezin
Source officielleRETENTIONS
650d30eb71dfcd8318201143
20 août 2023
20 août 2023
l'intéressé ne dispose pas de garanties de représentation effectives en ce qu'il a déclaré en garde à vue être domicilié à [Localité 1] puis devant le juge des libertés et de la détention à VAULX-EN-VELIN
Source officielle16e chambre
6034ea38b5e0b615c166641f
1 septembre 2016
1 septembre 2016
FONCIER DE FRANCE N° SIRET : 542 02 9 8 488 [Adresse 2] Représentant : Me Sabine DARCEL, Plaidant, de l'ASSOCIATION BUISSON & ASSOCIES, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire: 6 - SAS FONCIA VEXIN
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