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2 083 résultats pour « Victor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_21TL23003_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

d'équipement et de la taxe pour frais de chambres de commerce et d'industrie auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2016 et 2017 à raison de locaux commerciaux qu'elle exploite au 6 place Victor-Hugo

Source officielle

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Annonces BODACC48 009 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VICTORIA

SIREN 803888957Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

31/07/2026

Voir →

Radiations

PALAYER, Alexis, Victorin

SIREN 987885639Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/07/2026

Voir →

Créations

TRUONG VAN, Victor

SIREN 108001454Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VICTORIN & ASSOCIES INVESTISSEMENTS

SIREN 453959116Greffe du Tribunal de Commerce de tours

31/07/2026

Voir →

Créations

Menardo, Octave, Félix, Antoine, Victor, Alexandre

SIREN 107906117Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

31/07/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20164782

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

contrat avec la société en charge du ramassage des ordures ménagères ; 2) les décisions prises ces trois dernières années concernant les aménagements liés à la circulation et au stationnement rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f002

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

: 11/ 01628 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Janvier 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 60323 APPELANT Syndicat des Copropriétaires 1 RUE FROCHOT ET 30 RUE VICTOR

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6620b8babd6a8f00086ab7a7

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

GARRIGUENC, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [J] [Z] épouse [N] représentée par Me Delphine GARRIGUENC, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Monsieur [U] [N] représenté par Me Paul-victor

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY01115_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

décision du 26 janvier 2022 par laquelle la rectrice de l'académie de Grenoble lui a refusé l'attribution d'une bourse nationale d'études du second degré de lycée pour sa fille scolarisée au lycée Victor

Source officielle
CA

2ème chambre

68e9e47c154299c7318fb2ae

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

et la société LE SUPER G ainsi qu'une attestation de l'expert-comptable de la société LE SUPER G précisant le montant du loyer réglé à la société VICTOR, au titre de l'ensemble des locaux donnés à bail

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e926

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

De cette union sont issus trois enfants : - Tiffaine née le 7 janvier 1999, - Appoline et Victor nés le 16 décembre 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9034b

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

DOMINIQUE Dugommier 97120 SAINT-CLAUDE/ GUADELOUPE Représentée par Maître Vathana BOUTROY-XIENG (Toque 117) substituée par Maître CHERY, avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ Monsieur Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c46

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

LA COUR Des relations entre Pascal Y... et Rachel X... sont issus deux enfants, Elisa née le 13 juillet 1999 et Victor né le 23 mars 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919d9

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Victor X... né le 04 Juin 1950 à TRAN VINH (SUD VIETNAM) demeurant...-98800 NOUMEA Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA Mme Suzanne Y... épouse X... née

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01036_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

B G, agissant en son nom propre et en qualité de présentant légal de E et Victor G, tous agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'ayants droit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a6

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

APPELANTS : Monsieur Victor Manuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f52

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

Avocat au barreau de BOURG EN BRESSE INTIMES : Monsieur Michel X X... en personne, Assisté de Me NICOLETTI, Avocat au barreau de BOURG EN BRESSE SCP BELAT-DESPRAT Mandataire Liquidateur de la SARL Victor

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA05252_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

La société Lederer exploite un magasin de prêt-à-porter sous l'enseigne commerciale " Max et moi " situé 50 avenue Victor Hugo à Paris.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

64116fecf6c989fb024352b4

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[P] [M] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Nathalie LAILLER, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 220065 APPELANT Monsieur [F] [X] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Victor

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

678b43b1c6ad78dd9cf0d47c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 1- A ------ Affaire 24/07262 APPELANTE Association FOYER UNIVERSITAIRE MALGACHE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Victor BILLEBAULT, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63c256740bfda47c90075f3a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

- CONDAMNER la SARL VITO à restituer à la partie demanderesse, à l'adresse visée dans la lettre de résiliation (GRENKE LOCATION S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94e4a40f8b0008cb71dd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/03016 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMWHU Ordonnance n° 2024/M67 Mme Sylvie Anne Patricia MAMBERTA Représentant : Me Paul-victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935e3

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. Rabah Y...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6971c159cdc6046d4733ae94

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [H] [V] Me Vanessa LANDAIS ARS DU VAL D'OISE CENTRE HOSPITALIER VICTOR

Source officielle