CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
64d32c8cab0b21d969c83489
8 août 2023
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
1ère CHAMBRE CIVILE
677cc33acf451bb7cd9293ef
6 janvier 2025
LES MOUSQUETAIRES c/ [E] [U] Nature de la décision : AU FOND Copie exécutoire délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement
9e Chambre A
6162f6ecb807dfe813d296bd
18 novembre 2011
en date du 12 Mai 2010, enregistré au répertoire général sous le n° 09/3028.
Pôle 4 - Chambre 1
5fdd35b1a0fcc29e956d341a
28 septembre 2018
Le délai de réalisation de ces conditions suspensives a été fixé au 31 mars 2011 et, le 30 mars 2011, des avenants ont été signés prévoyant, notamment, la prorogation de la date de réalisation des deux
CHAMBRE 1 SECTION 1
6631db26a91469000847a9e4
25 avril 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE 1 SECTION 1 ORDONNANCE DE JONCTION du 25 avril 2024 Minute n° Jugement (N° 23/01968) rendu le 23 mai 2023 par le tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer
3ème Chambre Commerciale
627b560a76c5d9057df8027f
10 mai 2022
ARRÊT N°276 N° RG 19/02013 - N° Portalis DBVL-V-B7D-PUMH SARL LR VIANDES C/ SARL BOUCHERIE BIO DE L¿ATLANTIQUE Copie
Cour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0d4
8 février 2012
délivrées à : Me Florence LEGRAND Me Vincent FOHANNO Copies certifiées conformes délivrées à : E.U.R.L.
Chambre 4-8b
665aba3c97d59200081072af
23 janvier 2024
Par courrier du 5 mars 2019, l'[Adresse 10] ([11]) a informé la [8] ([7]) qu'il avait appliqué une réduction dégressive des cotisations patronales dans sa déclaration de janvier 2019 alors qu'il n'y était
Pôle 5 - Chambre 3
6971e981cdc6046d473814aa
21 janvier 2026
de saisine : 02 Juillet 2025 Nature de l'affaire : Demande d'évaluation et/ou en paiement de l'indemnité d'éviction Décision attaquée : n° 25/00896 rendue par le Tribunal judiciaire de PARIS le 21 Mai
Pôle 5 - Chambre 6
68f8669acb86fa851c25cbf5
21 octobre 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 N° RG 24/05078 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJDBW Nature de l'acte de saisine : Déclaration de renvoi après cassation Date de l'acte de saisine : 04 Mars 2024
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00740_20230703
3 juillet 2023
Le rapport de Mme Vincent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, de nationalité croate, serait entré en France le 21 mars 2008.
69005dfc2481d356bd1752c3
27 octobre 2025
[D] demande à la cour, par conclusions du 12 décembre 2023 de: Confirmer le jugement rendu le 22 mars 2023 en ce qu'il a condamné M.[G] [Z] à régler à M.
16e chambre
6034e3678c82df0e07e3abe7
8 septembre 2016
1991, par acte authentique, la société ALTER BANQUE, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société CRY LIMITED, a consenti à la SARL VINCENNES PROMOTION un prêt d'un montant de 9.000.000 F (1.372.041,16
1re chambre 2e section
616d91cae2cd1b60248bc053
17 février 2015
N° 13/04504 AFFAIRE : SA COOPERATION ET FAMILLE C/ [S] [U] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Mai 2013 par le Tribunal d'Instance de POISSY N° Chambre : N° Section
6253cc30bd3db21cbdd8f6d8
9 mai 2012
Vincent X... C/ Mme Frédérique Y... épouse X...
3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487c9
6 octobre 2025
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à 3e chambre sociale ARRÊT DU 06 Octobre 2025 Numéro d'inscription au répertoire général
68e49e88bf7d454f9ee487cd
68e49e89bf7d454f9ee487cf
68e49e89bf7d454f9ee487d1
68e49e89bf7d454f9ee487d3
Page 11 sur 440