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911 résultats pour « animateur de radio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

64d721193f645ad96951baba

Appel

11 août 2023

11 août 2023

La demande de radiation de l'appel sera rejetée. Partie perdante, le syndicat des copropriétaires sera condamné aux dépens de la présente instance.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd948ee7de496308e4f5a46

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

rendre au sein du centre commercial [3], identifier les cellules du centre commercial non exploitées ou fermées au public, leur surface, les répertorier sur un plan, photographies à l'appui, préciser le ratio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db4b

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

L'affaire a été l'objet d'une ordonnance de radiation le 24 novembre 2009, avant d'être rétablie le 21 décembre 2009, à la demande de la SELHA.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68df58985835300816d81592

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le 1er septembre 2016, la SAS Locadour GLR a établi un contrat de travail pour un poste d'animateur d'agence, statut cadre, contrat que M. [N] nie avoir signé. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00314_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Selon elle, le premier, qui présente le caractère d’un droit mobilier, ne devrait donc pas être pris en compte au numérateur du ratio de prépondérance immobilière.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6347ac4029ffd2adfff4f32e

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Au delà, vous n'avez jamais formulé de demande auprès de l'animatrice afin qu'une telle synthèse vous soit proposée.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb794cece1704f574793d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Préparer et animer une réunion régionale ou matinale. Assurer les visites des grands comptes et des leaders d'opinion, participer aux négociations avec les groupements régionaux et matinaux.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61630b6842de3d260b99318f

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

2011, la SA RICARD a lancé une campagne publicitaire intitulée Un ricard des rencontres, constituée d'un film et d'affiches diffusés notamment sur internet, sur la voie publique, dans la presse ou à la radio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f357

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

No 11/ 01418 AFFAIRE : Me Annie X...- Administrateur judiciaire de SARL QUAI 28 C/ Maria Armandine Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f4b

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Son périmètre d'activité recouvrait les sociétés suivantes : les Imprimeries Réunies de Nouméa (IRM), Nouméa Radio Jocker 2000 (NRJ), Pacifique Presse Communication (PPC), Pacifique Print, Les Editions

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69726b13cdc6046d4751a252

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La décision de radiation est notifiée par le greffe aux parties ainsi qu'à leurs représentants par lettre simple. Elle est une mesure d'administration judiciaire.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA05909_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Par un arrêté du 14 février 2018, le maire de Limeil-Brévannes a prononcé sa radiation des cadres pour abandon de poste à compter du 1er mars 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901cc

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

Faits et procédure : Mme Marysa X... a été embauchée par la Société PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE selon contrat à durée indéterminée à temps partiel en qualité de «représentante animatrice » à compter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890d6

Appel

29 décembre 2006

29 décembre 2006

ET LA PROCÉDURE La Société DISTRIBUTION CASINO FRANCE - DCF - qui appartient au groupe CASINO exploite des magasins comportant des rayons d'exploitation et de vente de matériels électroménagers, radio

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437c2e823e6dd0f8bf811a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEES Madame [V] [H] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante Association [8] ([9]) [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Annie

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b9a4ff9ec259c09746

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

J'exige de vous de prendre une radio qui n'avait pas été réalisée immédiatement.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01334_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par un arrêté du 30 octobre 2019, le maire de la commune de Rueil-Malmaison a ensuite prononcé la fin de placement en surnombre de l'intéressé et sa radiation des effectifs de la commune, à compter du

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6870a3162e3e3b1864ce21fc

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

S'agissant de l'incident de radiation du rôle de l'affaire, Mme [E] fait valoir que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c89

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

La décision de radiation est notifiée par le greffe aux parties ainsi qu'à leurs représentants par lettre simple. Elle est une mesure d'administration judiciaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

DBVJ-V-B7B-KAZT Monsieur G... Xc/SA ERDF devenue SA ENEDIS

5fdb6795f0d8b445e57ebb31

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

Suivant arrêt en date du 2 septembre 2015, la Cour d'appel de Bordeaux a prononcé la radiation de l'affaire.

Source officielle

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