CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
602d26d35258d13dbe7135cb
16 février 2021
[D] de l'intégralité de ses demandes à leur encontre, - annuler la mise hors de cause de Maître Depreux ès qualités, - condamner M.
602d26d35258d13dbe7135cc
[H] de l'intégralité de ses demandes à leur encontre, - annuler la mise hors de cause de Maître [Y] ès qualités, - condamner M.
602d26d35258d13dbe7135cd
[V] de l'intégralité de ses demandes à leur encontre, - annuler la mise hors de cause de Maître [Y] ès qualités, - condamner M.
602d26d35258d13dbe7135d0
[B] de l'intégralité de ses demandes à leur encontre, - annuler la mise hors de cause de Maître [K] ès qualités, - condamner M.
602d26d35258d13dbe7135d1
[U] de l'intégralité de ses demandes à leur encontre, - annuler la mise hors de cause de Maître [Y] ès qualités, - condamner M.
602d26d35258d13dbe7135d2
[Z] de l'intégralité de ses demandes à leur encontre, - annuler la mise hors de cause de Maître [I] ès qualités, - condamner M.
602d26d45258d13dbe7135d4
[J] de l'intégralité de ses demandes à leur encontre, - annuler la mise hors de cause de Maître [L] ès qualités, - condamner M.
602d26d45258d13dbe7135d5
602d26d45258d13dbe7135d6
[Y] de l'intégralité de ses demandes à leur encontre, - annuler la mise hors de cause de Maître [T] ès qualités, - condamner M.
Chambre commerciale
63d22abc9b3c8605deec214f
23 janvier 2023
Greffiere lors des débats et de la mise à disposition : Madame Nathalie BEBEAU, Greffière. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 23 janvier 2023.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04577_20240227
27 février 2024
C'est dans ces conditions que la société Eiffage génie civil a proposé la mise en œuvre de pieux par forage-tubé, également admise par le CCTP, et selon une technique de mise en place par vibro-fonçage
Chambre Commerciale
6035c0280d0bef2789805466
3 mars 2016
avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries, Puis l'affaire a été mise en délibéré pour que l'arrêt soit rendu ce jour, ------0------ La société SOITEC fabrique et fournit des
Cour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd8795a
14 avril 2005
INDUSTRIE, S.A. représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me SOUTHON, avocat au barreau de MONTLUCON Maître GLADEL Jean-François, ès qualités de Commissaire à l'exécution du plan
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61624d5bed30a8f56173820b
21 janvier 2014
à sous pendant toute la plage des horaires collectifs de l'entreprise et de son ouverture au public.
Chambre Civile
642d14b8cb8fa004f57da2b7
3 avril 2023
À réception de la moissonneuse batteuse le 29 juin 2018, le GFA de [Localité 8] a de nouveau constaté des vibrations au niveau du rotor, et a sollicité la mise à disposition d'une machine avec coupe à
CHAMBRE 2 SECTION 2
680b1beec0f38137e6792a3c
24 avril 2025
Le 19 décembre 2022 le tribunal de commerce de Valenciennes a arrêté le plan de redressement de la société Consutech et a nommé la SELARL BMA en qualité de commissaire à l'exécution du plan.
Pôle 6 - Chambre 9
68e89499d8f6cc6d55dd3e9a
9 octobre 2025
Il soutient en revanche que la blouse ne nécessite aucun entretien particulier et peut être tout à fait lavée avec le reste du linge dans la machine à laver familiale.
4eme Chambre Section 1
6969f5fbcdc6046d477f091e
15 janvier 2026
[T] une mise en garde, le rappelant à la nécessité de respecter les règles de sécurité après que celui-ci s'est blessé la main en tentant de débourrer une machine en fonctionnement.
6253ca40bd3db21cbdd8a761
31 janvier 2008
DIFFUSION s'est engagée à la fourniture d'une centrale d'enrobage (production d'enrobés pour travaux publics) à SANCOINS (CHER), avec assistance au montage et à la mise en service et garantie d'un an sur
Sociale C salle 2
62e226a33de91be2e9f7ea93
8 juillet 2022
Ces documents ne répondent pas à l'obligation de mise en place d'un système objectif, fiable et accessible permettant de mesurer la durée du temps de travail journalier effectué par chaque travailleur.
Page 11 sur 50