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cancéreuse de la prostate, a subi, le 8 février 2005, une intervention chirurgicale consistant en une prostatectomie radicale par cœlioscopie, suivie, le 6 août 2013, d'une intervention de curage ilio-obturateur

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Chambre 1-4

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Appel

23 octobre 2025

porte sur les désordres suivants : -inondation du rez-de-chaussée de l'entrepôt de la société Ets Sephadis [G] SAS susceptible de résulter de la détérioration partielle du sol de la cour et de l'obturation

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Cour d'Appel

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Appel

23 avril 2009

été fait précédemment, que d'ailleurs si le plan de bornage avait intégré la parcelle 3856 dans la propriété des époux E..., l'angle nord-est de la propriété aurait été aigu alors qu'il est légèrement obtu

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CHAMBRE 1 SECTION 2

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Appel

26 janvier 2023

vantaux de la baie coulissante ne sont pas jointifs et ne permettent pas une bonne étanchéité, -Absence de deux joints sur le rail de la baie, -Défaut de serrage des poignées, -Absence de cabochons d'obturation

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18e Chambre

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Appel

15 septembre 2015

Le licenciement pour faute grave est motivé, *d'une part, par trois mauvaises exécutions de travaux effectués par Monsieur [S] - le 14 juin 2006 pose de plaques d'obturation pour le client VEOLIA EAU

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Chambre Sociale

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Appel

28 février 2012

L'expert judiciaire rappelle la règle applicable en matière de couronne dentaire faisant intervenir une technique coulée mécanique quand la dent peut être reconstruite de façon durable par une obturation

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1ère chambre civile B

6163874e947dd77ae6de041f

Appel

2 novembre 2010

règlement de copropriété et de l'état descriptif de division proposé par Monsieur [R], et soutient notamment que : - le lot n° 319 a toujours constitué un lot distinct à usage de cave ; - l'obturation

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Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc11

Appel

8 février 2008

de la société civile professionnelle Benabu Desneuf, huissiers de justice associés à Nice en date du 14 avril 2006, versé aux débats en entier par Mme X... ne donne aucune indication sur la date d'obturation

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Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccd4

Appel

23 octobre 2008

les suivants : Les plans figurant en annexes no 3 et 4 du rapport d'expertise font apparaître que la galerie marchande en litige, dénommée " Les Galeries Marchandes Arlésiennes ", décrivait un angle obtus

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Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d831

Appel

1 mars 2011

les bâtiments de la SARL Dimatel et leurs équipements sont affectés de divers désordres qui ont compromis la pérennité de son élevage : insuffisance d'isolation thermique, inefficacité des rideaux d'obturation

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01990_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

Biodiversité qui n'a pas de valeur réglementaire, alors que cette mesure de réduction s'inscrit dans un ensemble de mesures ; en l'espèce l'arrêt de la rotation dans certaines conditions cumulatives, l'obturation

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Chambre des Rétentions

688731711692fcf85d581f1a

Appel

25 juillet 2025

[Y] [K] [G] soulève en outre des problèmes de santé, tels que des maux de tête en lien avec d'anciennes blessures d'obus.

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9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1816a1876057df5d580

Appel

18 mai 2022

fléchisseur commun, long fléchisseur du premier orteil, tous les muscles plantaires) (degré 0, 1, 2 et 3) 30 - Paralysie du nerf crural (quadriceps) (degré 0, 1, 2 et 3) 40 - Paralysie du nerf obturateur

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4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-NA56 S.E.L.A.R.L. EKIP'c/S.A

653a067ad0451e8318d0e9bf

Appel

25 octobre 2023

adhésives, pots de décantation, boîtes de dérivation, rubans d'isolation électrique, barrettes de raccordement de fils électriques, bouches d'extraction, relais, supports de relais, 4 Aeromax Split 2, obturateurs

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Pôle 6 - Chambre 12

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Appel

19 septembre 2013

Que c'était au cours de la mise sous pression du dernier accumulateur, qu'il a été blessé par la rupture d'un joint en cuivre positionné entre la partie inférieure de l'accumulateur et une bride obturatrice

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15e chambre

63c10a70bf9fd47c90a13ee0

Appel

12 janvier 2023

2017, - Le retard dans le traitement d'une vingtaine de dossiers d'assurance prive le groupe de remboursements dont le montant avoisine 15.000 à 20.000 euros, - L'absence de fourniture de terminaux OBU

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Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a743

Appel

4 décembre 2007

Y..., qui a la charge de la preuve, ne démontre pas l'existence d'ouvertures obturées depuis moins de trente ans au moment où il a réalisé les fenêtres actuelles et par conséquent la réalité de la servitude

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Pôle 4 - Chambre 2

6629f368dc6faf00095888e9

Appel

3 avril 2024

sinistre de 2015, d'autant qu'aucun dommage n'a été constaté entre ces deux dates : il soutient qu'en outre la fissure constatée entre l'encadrement de fenêtre et l'angle de la fenêtre et l'absence d'obturation

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Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd92693

Appel

27 mai 2015

plaque de contreplaqué de 19 millimètres d'épaisseur chevillée au béton, en attendant la pose d'une grille de ventilation qui incombait à la société " Les Métalliers Lorrains " ; que ladite plaque d'obturation

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Chambre de la Proximité

62873351c1d4e9057d612f7c

Appel

19 mai 2022

Si l'obturation partielle des jours de souffrance occasionne une diminution de la luminosité, elle n'excède cependant pas les inconvénients normaux de voisinage dès lors que les attestations de Mme [J]

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