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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6622095d9ce14200083895e7
18 avril 2024
18 avril 2024
majeur est en lien au moins en partie avec une surcharge professionnelle ancienne.'
Source officielleChambre sociale
680b1bf6c0f38137e6792a84
24 avril 2025
24 avril 2025
Elle prétend que cette inaptitude résulte d'une surcharge de travail et de la gestion du client Gallo alors qu'il était prévu expressément de l'exclure de son secteur d'activité.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e85
15 mars 2007
15 mars 2007
feuillets, il ressort qu'effectivement, ce que ne contestent d'ailleurs pas vraiment les époux X... eux-mêmes et encore moins l'établissement de crédit qui, d'une manière curieuse, indique que " la surcharge
Source officielleCour d'Appel
6253c9f1bd3db21cbdd89a10
12 octobre 2007
12 octobre 2007
L'appelant fait valoir que cette surcharge se justifiait par le fait que les mentions apposées mécaniquement étaient peu lisibles, ce qui est démenti, non seulement par les mentions apparaissant sur la
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
630ef984223d7c4f13705296
30 août 2022
30 août 2022
Le médecin du travail n'a pas constaté de surcharge de travail et n'a jamais alerté l'employeur. M.
Source officielleChambre Prud'homale
6629f35ddc6faf000958877b
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle conteste ensuite tout travail dissimulé, toute surcharge de travail et tout manquement à son obligation de sécurité.
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d345404
2 avril 2025
2 avril 2025
L'absence de visites médicales est établie mais non les alertes alléguées sur la surcharge de travail.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65b35f7a1d7564000872dd8a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
S'agissant de la surcharge de travail alléguée, il ne ressort pas des réponses de M.[N] qu'il ait alerté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922e5
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Attendu que compte tenu de la surcharge de l'audiencement devant la Cour, il n'a pas été possible d'évoquer cette affaire avant l'expiration de la mesure.
Source officielle13e chambre
625fa59b8361df277dc59a0e
19 avril 2022
19 avril 2022
************************************************************************* Versailles, le 19 avril 2022 Maître, Le délibéré de l'affaire sus-visée a été prorogé au 17 mai 2022 (surcharge
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69e07341cdc6046d47694b45
15 avril 2026
15 avril 2026
Audience du : 15 Avril 2026 Objet : prorogation de la date du délibéré Conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, je vous informe qu'en raison de surcharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
697afe07cdc6046d47106e58
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Audience du : 28 Janvier 2026 Objet : prorogation de la date du délibéré Conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, je vous informe qu'en raison d'une surcharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a5f
24 avril 2024
24 avril 2024
Audience du : 24 Avril 2024 Objet : prorogation de la date du délibéré Conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, je vous informe qu'en raison d'une surcharge
Source officielleChambre 1-5
66878c8305d6f7f678d48d52
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PROROGATION DE DÉLIBÉRÉ - INFORMATION DES PARTIES En application de l'article 450 du code de procédure civile, j'ai l'honneur de vous faire connaître que dans l'affaire visée ci-dessus, en raison d'une surcharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b4c6ad78dd9cf0d4b4
17 janvier 2025
17 janvier 2025
disposition du : 24 Janvier 2025 Objet : prorogation de la date du délibéré Conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, je vous informe qu'en raison d'une surcharge
Source officielleChambre sociale 4-4
69e06dbbcdc6046d47686dae
15 avril 2026
15 avril 2026
S'agissant de la surcharge de travail et la fonction réellement occupée, le salarié produit les pièces suivantes : - le procès-verbal d'audition du 24 octobre 2022 renseigné par un agent de la caisse
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d30a371dfcd8318200f9e
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Les bennes étaient souvent surchargées (...)» (pièce n°6), - une lettre du 5 novembre 2014 de M.
Source officielleChambre Sociale
69e31188cdc6046d47a7552c
17 avril 2026
17 avril 2026
la dysgraphie (motricité fine déficiente, difficulté à coordonner les gestes graphiques, fatigue rapide lors de l'écriture, avec un impact direct sur sa scolarité et son estime de soi) génèrent une surcharge
Source officielle21e chambre
633fc3b4e633183e2ee17d57
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La société oppose l'absence de harcèlement moral et conteste toute surcharge de travail de la salariée pour conclure au débouté de la demande.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69f2e70bcdc6046d470cb462
29 avril 2026
29 avril 2026
[N] une surcharge de travail alors qu'il était en situation de handicap.
Source officiellePage 11 sur 254