gêne dans la gestuelle du fait de l'amputation de cuisse, - préjudice d'agrément: très important, impossibilité de reprendre des activités nécessitant l'intégrité des membres inférieurs (moto, ski, escalade

chefs de vols par effraction et en réunion à l'égard de six victimes, de vols par effraction et en réunion en état de récidive à l'égard de trois victimes, et de tentative de vol par effraction ou escalade

annexé au contrat de réservation, les règles de calcul n'étant pas les mêmes avant et après achèvement concernant ce triplex en partie sous combles (déduction, par exemple, de la surface de la trémie d'escalier

[J] la somme de 3 121,21 euros TTC au titre du coût de réfection de l'escalier ; - Débouté les parties de l'ensemble de leurs demandes formulées à l'encontre des sociétés MMA en qualité des sociétés Renov

Il est également fait état d'un risque de propagation des fumées et du feu en raison de l'efficacité très limitée de la fenêtre dans l'escalier menant au 3ème étage.

Selon le procès verbal de dépôt de plainte du 5 mars 2012, il a été volé par escalade, avec ses clefs, ainsi que la carte grise qui se trouvait dans la boîte à gants.

: ' "1°) Lot a' créer (figurant sous le numéro 3 au plan ci-après annexe'): un local d'activités dans le bâtiment B comprenant : Au rez-de-chaussée, un espace d'activités, des sanitaires et un escalier

V], qui avait oublié quelque chose dans la salle de classe dans les locaux du côté du service Emergence; que quand ils sont rentrés il a entendu des gémissements assez forts et qu'il a vu dans les escaliers

Il a relaté que changeant une ampoule sur le palier, il a été agressé par l'appelante avec un tabouret qui le repoussait vers l'escalier en l'insultant, et cela a cessé grâce à l'intervention d' une voisine

Il convient de faire droit à la demande de remise en état des lieux consistant d'une part à aplanir le terrain de sorte que l'accès depuis le rez-de-chaussée du bâtiment A soit rétabli, à réparer l'escalier

principal à gauche sur palier intermédiaire, une chambre et la jouissance exclusive d'un escalier d'accès extérieur, ainsi que les 15/1.000èmes du sol et des parties communes générales.

Il constate que tout a été fait pour la réalisation future d'une maison normale : dalles en béton au sol et à l'étage, avec trémie pour futur escalier, linteaux sur les ouvertures, etc.

septembre 1990, par la Fondation [V], en qualité de «gardien à temps plein y compris les week-end et jours fériés » del'immeuble sis à [Adresse 6], composé de 178 logements répartis 'une part sur escaliers

.. et sur le fond de : -dire que le coût de tous les travaux préconisés par l'expert portant sur les parties privatives et communes, sous les réserves afférentes aux travaux concernant la cage d'escalier

création d'une toiture-terrasse végétalisée, l'aménagement de deux chambres supplémentaires, la mise en conformité de l'accessibilité aux personnes handicapées, l'installation de deux ascenseurs et escaliers

raisonnable dès lors que n'est versé au dossier aucune pièce relative à sa situation tendant à démontrer que les autorités russes s'opposeraient à sa reconduite vers la Russie, et que des liaisons avec escales

Ils demandaient en outre de condamner les consorts Z..., sous astreinte, à détruire la partie de l'escalier située sur la charrière et à leur verser des dommages-intérêts en réparation du préjudice subi

travail, il a fait l'objet d'un arrêt de travail du 23 novembre 2015 au 18 avril 2016, date à laquelle son médecin traitant l'a reconnu apte à la reprise, tout en prohibant les montées et descentes d'escalier

[V] [M], son voisin du 4ème étage, escalier A, la locataire mentionnant pour sa part escalier B, conformément au bail, et, en observations "fuite joint sur robinet d'arrêt".

L'arrêté prévoyait en outre que 'pour des raisons de sécurité et compte tenu des désordres constatés, la sortie arrière de l'immeuble et la porte d'accès au sous-sol située sous l'escalier en péril ne