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4 584 résultats pour « Piolot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

63ca42899066fd7c90fc249c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

KATIA SEVIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 15 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63d0d62d81a7b805de12b708

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

avec la Manufacture Jaeger-LeCoultre, - établir des prévisions trimestrielles et annuelles et être le relai de l'information auprès de son équipe, - suivre l'activité et le chiffre d'affaires et piloter

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63b91b03b63d827c909cad89

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[Y] a été victime d'un grave accident du travail, alors qu'il participait au tournage d'un documentaire sur un vol en ULM : le véhicule dans lequel il volait avec un pilote s'est écrasé au sol et M.

Source officielle
CA

19e chambre

642e76148b510604f5bc2063

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

- de suivre et piloter le prestataire.

Source officielle
CA

3e chambre civile

642fb611cece1704f5747548

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

BROCHERIEUX-GUERRIN-MAINGON, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 février 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

642fb791cece1704f5747909

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il invoque que c'est en sa qualité de président de la société Neuftex qu'il a piloté la mise en place de l'outil informatique déployé dans les boutiques 'Toto' exploitées par cette société, ajoutant avoir

Source officielle
CA

2ème chambre

651e53c5a81daa831884f6e1

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

et donc de l'ouverture de la soupape principale permettant le passage de la vapeur » ; or, [W] relevait également que « cet écrou avait fait l'objet d'une inspection lors de la maintenance de type C pilotée

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7cccf6b63637c907b7a9a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

643a428fd83dbd04f5fb29fa

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c8354f98d9699d4f28

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66bc4884a5822c82a7cbdfd7

Appel

9 août 2024

9 août 2024

Il explique qu'un plan d'action a été mis en place tendant à trouver une solution externe pour la traduction des documents, et à mettre en place un Project Manager Altran pour piloter l'organisation des

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a23beb7ca18b0008e581d6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

RAMBOZ AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 43 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68676118c173dff6a79336b8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce rôle se concrétise au travers des missions telles que décrites dans la définition de fonction : - coordonner et mutualiser des projets Web transverses - piloter des projets Web : création, refonte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6867653e9f40b42a26419cf2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société AVENIR CONSTRUCTION, pilote du chantier de rénovation de l'hôtel MOXY nous a fait part de votre mauvaise volonté et de l'absence de réactions suite à ses demandes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

60325718c2e6448c790192b4

Appel

22 février 2018

22 février 2018

Il était noté que dans le cadre de la réorganisation actuellement menée , il serait conduit en 2012 à piloter aux côtés de sa supérieure hiérarchique, [X] [X], l'ensemble des collaborateurs de la direction

Source officielle
CA

10e Chambre

61624a72a68110eae5b68f34

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Cette désignation et les circonstances mêmes de l'accident démontrent que l'engin piloté par la jeune [C] [T] au moment des faits se déplace sur route au moyen d'un moteur à propulsion, avec faculté d'accélération

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0e77c25a97f0381f56d0

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Il convient dès lors d'examiner si la disposition de l'article L421-9 du code de l'aviation civile, relative à l'âge du pilote ou du copilote, qui a justifié le licenciement de la salariée, peut être considérée

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA01558_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

immobilisations, créées ou acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation de prototypes ou d'installations pilotes

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d3ecdc6046d47e04258

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Vos objectifs sont : . participer aux réflexions autour de la future organisation technique, . piloter le projet de gestion physique des pièces détachées (travail sur le cahier des charges, rencontres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911e6

Appel

26 février 2014

26 février 2014

Il fait état, notamment, du prêt destiné au financement de sa formation qui lui a permis d'obtenir un emploi de pilote de ligne dans l'intérêt de l'ensemble de la famille dont le train de vie a été notablement

Source officielle

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