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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
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19 janvier 2023
KATIA SEVIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 15 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT
Pôle 6 - Chambre 11
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24 janvier 2023
avec la Manufacture Jaeger-LeCoultre, - établir des prévisions trimestrielles et annuelles et être le relai de l'information auprès de son équipe, - suivre l'activité et le chiffre d'affaires et piloter
4eme Chambre Section 2
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6 janvier 2023
[Y] a été victime d'un grave accident du travail, alors qu'il participait au tournage d'un documentaire sur un vol en ULM : le véhicule dans lequel il volait avec un pilote s'est écrasé au sol et M.
19e chambre
642e76148b510604f5bc2063
5 avril 2023
- de suivre et piloter le prestataire.
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6 avril 2023
BROCHERIEUX-GUERRIN-MAINGON, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 février 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT
Pôle 6 - Chambre 5
642fb791cece1704f5747909
Il invoque que c'est en sa qualité de président de la société Neuftex qu'il a piloté la mise en place de l'outil informatique déployé dans les boutiques 'Toto' exploitées par cette société, ajoutant avoir
2ème chambre
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4 octobre 2023
et donc de l'ouverture de la soupape principale permettant le passage de la vapeur » ; or, [W] relevait également que « cet écrou avait fait l'objet d'une inspection lors de la maintenance de type C pilotée
Chambre sociale
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5 janvier 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
643a428fd83dbd04f5fb29fa
13 avril 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
64ba21c8354f98d9699d4f28
20 juillet 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
Chambre 4 A
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9 août 2024
Il explique qu'un plan d'action a été mis en place tendant à trouver une solution externe pour la traduction des documents, et à mettre en place un Project Manager Altran pour piloter l'organisation des
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11 janvier 2024
RAMBOZ AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 43 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT
Chambre sociale 4-5
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3 juillet 2025
Ce rôle se concrétise au travers des missions telles que décrites dans la définition de fonction : - coordonner et mutualiser des projets Web transverses - piloter des projets Web : création, refonte
Pôle 6 - Chambre 10
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La société AVENIR CONSTRUCTION, pilote du chantier de rénovation de l'hôtel MOXY nous a fait part de votre mauvaise volonté et de l'absence de réactions suite à ses demandes.
Pôle 6 - Chambre 12
60325718c2e6448c790192b4
22 février 2018
Il était noté que dans le cadre de la réorganisation actuellement menée , il serait conduit en 2012 à piloter aux côtés de sa supérieure hiérarchique, [X] [X], l'ensemble des collaborateurs de la direction
10e Chambre
61624a72a68110eae5b68f34
11 décembre 2013
Cette désignation et les circonstances mêmes de l'accident démontrent que l'engin piloté par la jeune [C] [T] au moment des faits se déplace sur route au moyen d'un moteur à propulsion, avec faculté d'accélération
Pôle 6 - Chambre 6
615e0e77c25a97f0381f56d0
2 juillet 2014
Il convient dès lors d'examiner si la disposition de l'article L421-9 du code de l'aviation civile, relative à l'âge du pilote ou du copilote, qui a justifié le licenciement de la salariée, peut être considérée
DCA_21PA01558_20231025
25 octobre 2023
immobilisations, créées ou acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation de prototypes ou d'installations pilotes
Chambre sociale 4-2
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6 mai 2026
Vos objectifs sont : . participer aux réflexions autour de la future organisation technique, . piloter le projet de gestion physique des pièces détachées (travail sur le cahier des charges, rencontres
Cour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911e6
26 février 2014
Il fait état, notamment, du prêt destiné au financement de sa formation qui lui a permis d'obtenir un emploi de pilote de ligne dans l'intérêt de l'ensemble de la famille dont le train de vie a été notablement
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