que le logement occupé par madame X... présentait les désordres suivants : Dans la cuisine : Fermeture du châssis cassée, pieds d'huisserie dégradés par l'humidité, peintures des huisseries et boiseries

assignation du 21 décembre 2017 ; Attendu que selon la facture émise par l'entreprise, les travaux de remise en état de la toiture ont consisté en la dépose complète de la couverture avec arrachage des bois

De plus, il ressort des pièces du dossier que les terrains sont boisés par une futaie d'une hauteur de 15 mètres et qu'il existe un important dénivelé entre le terrain des requérants et celui d'assiette

fondée sur les dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme compte tenu de l'importance du projet et du nombre de personnes exposées au risque d'incendie qui, en dépit de l'absence de boisements

Les parcelles litigieuses A 619 et A 714 étant situées dans le hameau de Gramont qui ne compte que cinq maisons de type traditionnel, à l’écart du bourg, et jouxte de « vastes espaces boisés », au nord

semi encastrée du réseau électrique avec installation d'un tableau électrique général et création des alimentations nécessaires dans le coin repas nouvellement créé, la peinture des murs, plafonds et boiseries

contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Montpellier : - d'annuler l'arrêté du 17 octobre 2018 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé le défrichement de 1 995 m2 de bois

ont demandé au tribunal administratif de Nancy d’annuler la décision implicite du 22 août 2020 par laquelle le préfet de la Meuse a refusé d’appliquer le régime forestier aux parcelles du lieudit « Bois

parcelle A431, d'une superficie de 10 707 m2, est située côté est et sud à proximité de la partie urbanisée de la commune, d'une part, elle ouvre au nord et à l'ouest sur un vaste espace agricole ou boisé

sur sa boîte personnelle soit [Courriel 8])

la charge de la société Podiocom, - condamner la société Azur [O] [N] à la garantir et à la relever indemne de toute condamnation qui serait prononcée à son encontre au titre du remplacement de la boîte

[Z], avant la cession de l'entreprise, disposait d'une boîte électronique ([Courriel 1]) pour communiquer avec les clients ainsi que de la boîte structurelle de l'entreprise ([Courriel 2]), et que ces

[J] disposait d'une boîte spécifique à utiliser dans le cadre de l'exercice de son mandat syndical.

Revu le 1er décembre 2015, il a à nouveau été conclu à une aptitude à temps partiel thérapeutique à 60 % avec restrictions, et notamment, pas d'hypermarché et véhicule aménagé avec assise haute, boîte

De même, sur le chantier [C] de [Localité 7], vous avez laissé la boîte de dérivation sous tension ouverte.

[R] et indique avoir déposé le colis dans la boîte aux lettres, - qu'elle a indiqué avoir rappelé aux chauffeurs de ne plus livrer en boîte aux lettres, ce qui ne vaut pas reconnaissance de sa responsabilité

Le tribunal a rejeté la demande, relevé que le véhicule avec boîte de vitesses automatique avait été acquis avant l'accident en mars 2016. M.

référence et leur pertinence au regard de la situation privilégiée ainsi retenue ; Considérant que les Consorts [R] demandent à la cour de retenir un prix unitaire de 25€/M² pour leur parcelle boisée

et 34 autres copropriétaires (consorts X... et autres) ont tous acquis, dans un objectif de défiscalisation, de la société Compagnie Financière des Érables (CFE) venant aux droits des sociétés La Boiserie

Quant à la Buse variable et au Faucon crécerelle, cette étude les décrit respectivement comme survolant en priorité les prairies ouvertes, les haies denses et les lisières boisées, et comme en situation