Dans ses conclusions transmises le 12 juin 2017, et auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, la SCI HMRA, intimée, demande à la cour de : -ordonner

Aux termes de ses dernières conclusions, reçues au greffe le 24 novembre 2015, auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé des moyens soulevés, la société demande à la cour : - de

.244-3 du Code de la Sécurité Sociale ; Constater la prescription des mois de Janvier à Avril 1997 inclus ; Dire que l'URSSAF devra refaire ses comptes et en justifier précisément, de manière détaillée

moins une personnalité morale pour les besoins de sa liquidation et peut exercer toute action utile pour la défense de son patrimoine dans lequel figure son fonds de commerce de négoce en gros et au détail

Le 10 juillet 2007, le bureau de conciliation du conseil de prud'hommes a ordonné à la société de délivrer les documents suivants au salarié : les comptes d'exploitation détaillés de janvier, février,

S'agissant des honoraires (105 vacations), l'expert précise dans l'annexe à sa demande de rémunération le décompte détaillé de ses vacations.

/Chaque fichier transmis au moyen de l'application mentionnée à l'article R. 414-1 porte un intitulé commençant par le numéro d'ordre affecté à la pièce qu'il contient par l'inventaire détaillé.

Le lexique du plan local d'urbanisme précise sous l’intitulé « commerces et activités de service » que : « La sous-destination « artisanat et commerce de détail » recouvre les constructions destinées

Attendu en l'espèce que la plaquette commerciale remise aux appelants préalablement à l'achat de l'appartement mentionne et détaille expressément les travaux envisagés sur l'immeuble pour un montant global

Mme Laurence X... détaille les erreurs de l'expert et les reproches qu'elle peut lui faire. Selon elle, les travaux préconisés ne réparent pas les malfaçons existantes.

selon la jurisprudence, le cotisant peut connaître la nature, la cause et l'étendue de son obligation dans la mesure où la contrainte fait référence à la mise en demeure antérieure et que celle-ci détaille

[S] a fait par ailleurs part en détail des difficultés qu'il a rencontrées tout au long de la procédure de fixation d'honoraires et à son issue.

En revanche, le détail technique et financier de leurs offres n'est pas communicable.

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

La SELARL [R] AVOCAT a transmis trois factures à la SA MEUBLES [X] [V] : - une facture n° 2311005 du 1er novembre 2023, d'un montant de 5 874 euros TTC, qui comporte le détail des prestations suivantes

Concernant enfin la demande de réparation au titre des frais de justice, le procureur général expose que la facture d'honoraires versée au dossier n'est pas détaillée, ne permettant pas l'indemnisation

Aux termes de cette décision, la Caisse a pu détailler les éléments de l'enquête menée par l'inspecteur de la [7].

heures à 12 heures 15 et de 13 heures 15 à 17 heures ; Lieu de l'accident : lieu de travail habituel ; Localité : [Localité 8]-de-[Localité 6]-Lieu ; Lieu précis : [Adresse 2] ; Circonstances détaillées

Prétentions et moyens des parties : Vu les conclusions notifiées le 19 décembre 2022 auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, de la société Marcassus

dès qu'il a connaissance de l'opposition à contrainte, l'organisme créancier adresse au tribunal une copie de la contrainte, accompagnée d'une copie de la mise en demeure comportant l'indication du détail