Le certificat médical final, établi le 28 mars 2018, indique une « cure de pseudoarthrose de l'humérus droit ».

[Localité 2] pour étudier les documents médicaux fournis par [B] [O] indique que ce dernier présente une arthrose cervicale avec hernie discale C6'C7 qui n'est pas susceptible d'amélioration par une cure

Intervention le 26 mai 2020 : cure de hernie inguinale droite par voie coelioscopique avec pose de plaque pré-péritonéale' et prescrit un premier arrêt de travail jusqu'au 29 juin 2020.

La convention collective applicable est celle des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951.

psychologique ( AMP) elle aurait du être classée par application des dispositions de l'article 08.02.2 de la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

. - le procès-verbal du centre de long séjour de Rostronen et du centre de post cure de Saint Brieuc du 16 Juin 2004 qui dénonce le manque de diplomatie de Mme X...dans ses relations. - les pièces relatives

X...a présenté une forte addiction à l'alcool qui a entraîné des problèmes de santé importants : Il a suivi deux cures de désintoxication, la première qui a échoué, et la seconde en mars 2013 qui a duré

article 1er de l’arrêté du 24 mars 1967 relatif aux conditions d'attribution de primes de service aux personnels de certains établissements : « Dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure

article 1er de l’arrêté du 24 mars 1967 relatif aux conditions d'attribution de primes de service aux personnels de certains établissements : « Dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure

article 1er de l’arrêté du 24 mars 1967 relatif aux conditions d'attribution de primes de service aux personnels de certains établissements : « Dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure

B souffre d'une polyradiculonévrite chronique qui induit, en particulier, un traitement lourd à base d'immunosuppresseurs et de corticoïdes administrés par des cures d'Imurel et de Prednisone, un générique

juillet 2019 d'un praticien hospitalier qui est produit à l'appui de la requête fait état d'une forme particulièrement agressive ayant nécessité une intervention chirurgicale puis la mise en œuvre de cures

premiers juges qu'elle souffre d'une polyradiculonévrite inflammatoire démyélisante chronique, pour laquelle elle est suivie par un neurologue du centre hospitalier de Pellegrin à Bordeaux, nécessitant des cures

B..., qui a levé le secret médical, produit notamment des certificats médicaux qui établissent qu’il a subi, en 2019, deux interventions de cure chirurgicale d’une pseudarthrose corporéale du scaphoïde

l'intéressé justifie avoir été hospitalisé en mars 2023 pour un carcinome épidermoïde d'emblée métastatique au foie et avoir suivi, à cette occasion, au sein du centre hospitalier de Creil, sa première cure

camping à se raccorder sur le réseau d'eau public ; qu'ainsi l'utilisation de l'eau par forage privé a été suspendu du 12 avril au 25 mai 2012 ; Considérant que, s'agissant du produit contenu dans la cuve

1.812.060,24 francs remboursable à raison de trente versements semestriels constants de 60.402 francs avec un différé d'amortissement de cinq ans, en vue de l'achat d'un bateau automoteur de 850 mètres cubes

La cour rappelle que l'article R. 156-1 du code de la construction et de l'habitation dispose que : 'La surface et le volume habitables d'un logement doivent être de 14 mètres carrés et de 33 mètres cubes

la page 5 appelle la même observation, et que la première de la même page 5, montre également que la caméra réduite à un simple point noir, se trouve environ 1 mètre en contrehaut d'un empilement de cuves

C/ [11] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Février 2024 par le Pole social du TJ de [Localité 14] N° RG : 22/00246 Copies exécutoires délivrées à : Me Laure-Anne CURIS