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333 résultats pour « Abena-Owono »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

63d379e0d1bc2605de4b4830

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

en charge le remboursement des mensualités du prêt immobilier en accord avec Monsieur [I], l'ordonnance du juge d'instance de [Localité 5] n'avait pas lieu de s'appliquer en l'absence d'impayés, en l'abence

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02212_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre les décisions du 5 février 2020 de l'autorité consulaire française à Addis-Abeba

Source officielle
CA

4e chambre civile

697370a0cdc6046d476a9a94

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Greffier lors des débats : Mme Julie ABEN-MOHA ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, initialement prévue au 8 janvier 2026 et prorogée

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5bf0b565ec7590f7c4d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme Julie ABEN-MOHA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b595

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

représenté par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me Sophie ENSENAT, avocat au barreau de MONTPELLIER de la SCP ABEN- ANDRIEUX- ENSENAT S. A.

Source officielle
CA

4e chambre civile

68e89646f14914fb075ebd31

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière.

Source officielle
CA

4e chambre civile

68e89647f14914fb075ebd45

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière. * * * FAITS ET PROCÉDURE 1- Suivant offre du 27 février 2019, la Banque CIC Sud Ouest a consenti à M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

697370a2cdc6046d476a9aa6

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MONTPELLIER Le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Philippe BRUEY, Conseiller, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Fatima AKOUDAD, greffier lors des débats, et de Julie ABEN-MOHA

Source officielle
CA

4e chambre civile

697370a9cdc6046d476a9b41

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Madame Julie ABEN-MOHA, cadre greffier. * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS : 1.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

631ad8b039cffb4f136742f7

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[P] AG C/ SASP OLYMPIQUE DE [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Prosper ABEGA Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

660f951ca40f8b0008cb79d3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Président du TJ de NANTERRE N° RG : 22/01886 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marie-laure ABELLA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91ccc

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

d'Eguilles 60 rue Travertin 13510 EGUILLES représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP Gilles ARGELLIES, Emily APOLLIS - avocats associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Edgard ABELA

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT00341_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

B C A et Mme E C A, se présentant comme ses enfants, ont demandé la délivrance de visas d'entrée et de long séjour au titre de la réunification familiale auprès de l'ambassade de France à Addis-Abeba (

Source officielle
CA

6e chambre

64a7b25f3bcaf505db696b75

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

APPELANTE **************** Monsieur [O] [E] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Sabrina BOESCH, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2363 substitué par Me Guy ABENA

Source officielle
CA

4e chambre civile

68e89647f14914fb075ebd43

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière.

Source officielle
CA

4e chambre civile

69736f7dcdc6046d476a837f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Madame Julie ABEN-MOHA, cadre greffier. * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS : 1. M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

69737099cdc6046d476a9a02

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Madame Julie ABEN-MOHA, cadre greffier. * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTION ET MOYENS: 1.

Source officielle
CA

Rétentions

65ab73b736bfc00008d68d0e

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Julie ABEN-MOHA

Source officielle
CA

Rétentions

65ab73bb36bfc00008d68d10

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Julie ABEN-MOHA

Source officielle
CA

Rétentions

65ab73c336bfc00008d68d14

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Julie ABEN-MOHA

Source officielle

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