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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
64a7b2583bcaf505db696b39
6 juillet 2023
6 juillet 2023
MOTIVATION Sur la demande principale La société RKF indique qu'un bon de commande de 233.880,60 € a été validé le 8 janvier 2020 par la société Wartner, qu'elle a ensuite refusé de payer.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9502a40f8b0008cb75d9
4 avril 2024
4 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916f2
5 juin 2014
5 juin 2014
Alexandre Y... était propriétaire d'un bien immobilier... à Sainte Genevière-des-bois (91), qui a fait l'objet d'une saisie immobilière en la suite de laquelle cet immeuble a été vendu par adjudication
Source officielle14e chambre
6262489db1a50c277d4c5d22
21 avril 2022
21 avril 2022
III à Maisons-Laffitte (8B avenue Alexandre III à Maison-Laffitte selon le cadastre).
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3fc
7 février 2012
7 février 2012
17 Décembre 1948 à GODOY CRUZ (Argentine) ... 26450 ROYNAC représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER assistée de Me Nathalie ARDIS, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Alexandra
Source officielleChambre Sociale
63d0d61c81a7b805de12b686
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Cette conduite met en cause la bonne marche de notre service.
Source officielleChambre 3-1
68fb978511af6ba0065f4289
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 25/11767 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPHLI Ordonnance n° 2025/M190 Mme [R] [Z] Représentant : Me Alexandra BOISRAME
Source officielleChambre 3-2
642fb542cece1704f57472e8
6 avril 2023
6 avril 2023
Portalis DBVB-V-B7D-BEQLL SARL MJB ASSOCIES C/ [C] [V] DGFP POLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe MACONE Me Alexandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2df28deb9d9692908f9
23 août 2023
23 août 2023
et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
635b7194b201587f74be0130
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[F] ne saurait être tenu à une quelconque somme au titre du bon de commande n° 142006 pour lequel la condamnation est sollicitée; A titre subsidiaire : - Prononcer la nullité du bon de commande n° 142006
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f776
23 mai 2012
23 mai 2012
Le 15 août 2007, dans les bouches de Bonifacio, un abordage est survenu entre ce navire et le navire SIX, une vedette offshore battant pavillon italien appartenant à Madame Alessandra Y..., exploitée par
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59c
31 août 2011
31 août 2011
No 10/ 04276 AFFAIRE : Alexander X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89516
12 novembre 2007
12 novembre 2007
né le 22 Juillet 1970 à SOMAIN (59490) 2-Mme Nicole Z... épouse Y..., pour elle-même et, en tant que représentante légale de ses enfants mineurs Nicolas Y..., Julien Y... et Alexandre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92ded
25 janvier 2016
25 janvier 2016
C'est à bon droit que les premiers juges ont considéré que la faute grave était caractérisée, M.
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f98380c
10 avril 2025
10 avril 2025
Harry BENSIMON, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame [S] [R] épouse [J] née le 02 Mars 1957 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05387_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Ce marché public à bons de commande, passé selon la procédure négociée prévue par le décret n° 2004-16 du 7 janvier 2004, était divisé en cinq lots.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361b
26 octobre 2016
26 octobre 2016
née le 30 Juin 1948 à ROUEN (76000) ... 20129 BASTELICACCIA assistée de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SARL MAHOGANY prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre 1-8
668f76bb9b65e642c5878498
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ESPACE 225 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Myriam ETTORI Me Alexandre - Guillaume TOLLINCHI Décision déférée à la Cour :
Source officielle1ère Chambre
64a6601cbbd03a05db96518e
5 juillet 2023
5 juillet 2023
COURTAGE AUTO RCS du Mans n°825 206 198 sise [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD INTIMÉE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats :
Source officielle12ème chambre section 1
6163e7c2a3681400d0dcd8ae
18 mars 2010
18 mars 2010
par jour de retard jusqu'à la libération des lieux, à titre d'indemnité d'occupation, à compter de l'arrêt à intervenir, - prononcer la résiliation judiciaire du bail pour non paiement du loyer à bonne
Source officiellePage 12 sur 203