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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
60342e20b600c71fe8f7ef18
24 janvier 2017
24 janvier 2017
légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 6] représenté et assisté de Me Rémy GARCIA, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant et plaidant substitué par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6319876051eeae4f1309d220
7 septembre 2022
7 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Mme Valérie MORLET, conseillère Mme Alexandra
Source officielleChambre 1-6
6438f1c9a942a604f5e931a5
13 avril 2023
13 avril 2023
INTIMEES Société AXA FRANCE IARD, demeurant [Adresse 5] représentée et assistée par Me Béatrice DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alexandre VIGOUROUX, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603569d10f0d5490f9aa59c3
28 avril 2016
28 avril 2016
Compte tenu du retard de fournitures, nous avons dû décaler notre programme.
Source officielle12e chambre section 2
603432b9557bfc24325eb30f
24 janvier 2017
24 janvier 2017
cour composée de : Madame Sylvie MESLIN, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fe8
1 mars 2016
1 mars 2016
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle2e chambre civile
663089780316960008413515
25 avril 2024
25 avril 2024
GMF ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL
Source officielle6e chambre
64ba21ed354f98d9699d500f
20 juillet 2023
20 juillet 2023
rendu le 05 Janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : E N° RG : 19/00085 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Alexandra
Source officielle2e chambre sociale
686f4e2c334d55acd19f1d48
9 juillet 2025
9 juillet 2025
INTIMEE : SELARL MJSA, prise en la personne de Maître [C] [B], ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société [A] [Adresse 6] [Adresse 11] [Localité 5] FRANCE Représenté par Me Alexandra
Source officielle1ère chambre
67f8aa9a3b6868ad1f98378e
10 avril 2025
10 avril 2025
cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 20 mars 2023, N°20/02892 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93095
23 mars 2016
23 mars 2016
prétendant faussement avoir été contrainte de quitter son logement depuis le 1er janvier 2012, afin d'asseoir sa demande indemnitaire, - débouter Mme X... de sa demande indemnitaire au titre de la dévaluation
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75b5f55848ebdc1a0bd
23 avril 2025
23 avril 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleChambre Sociale
6798744a5b6b52f3e4a4313b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
AUGUSTIN, conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61628873dafa129e399518e2
27 février 2013
27 février 2013
COHEN, avocat au barreau de Paris, Toque : C1887 Monsieur [E] [Z] [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour avocat Maître Alexandre DEVILLERS, avocat au barreau de VAL DE MARNE, Toque : PC 333 Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925ee
2 juillet 2015
2 juillet 2015
ayant son siège au 171 B AVENUE DE CHARLES DE GAULLE-92200 NEUILLY SUR SEINE Représentée par Me Valérie SELLAM BENISTY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0136, substitué sur l'audience par Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481610175ed452fca59ba
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Septembre 1980 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] / ETATS-UNIS AMERIQUE représenté par Me Sophie LE GAILLARD de l'AARPI ONLY, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66177db1e5d80f0008c2e8e6
10 avril 2024
10 avril 2024
social : [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Camille SUDRON substituant à l'audience Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Avocats postulants du Barreau de RENNES et ayant Me Alexandra
Source officielleSécurité sociale
60326ea38dde3fa31d390f93
30 janvier 2018
30 janvier 2018
avocat au même barreau INTIMÉS : [V] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Emilie CONTE-JANSEN de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
68f07d9cbfd83326c706376f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034c18aa8ab3dac9b38c8bb
30 septembre 2016
30 septembre 2016
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 3] Immatriculée au rcs de Lyon sous le numéro 411 309 198 Représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE
Source officiellePage 12 sur 15