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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864b2

Appel

27 octobre 2002

27 octobre 2002

Pour un plus amble exposé des moyens et prétentions des parties, la Cour déclare se référer expressément aux écritures qu'elles ont prises et développées verbalement à l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd864e1

Appel

27 octobre 2002

27 octobre 2002

Pour un plus amble exposé des moyens et prétentions des parties, la Cour déclare se référer expressément aux écritures qu'elles ont prises et développées verbalement à l'audience.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

679875e15d0c5ebad4c0591e

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [O] [N] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de l'entrepreneur individuel de Monsieur [P] [L] connu sous l'enseigne Ti Coq Ama

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86934

Appel

24 juin 2003

24 juin 2003

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 24 Juin 2003 AFFAIRE N : 02/03382 Murielle R / Pascal G TF/AMB/DB ARRET RENDU LE vingt quatre Juin deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6684eb05a0de54ff609f7fbc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

contradictoire de la société Emka électronique, un expert judiciaire aux fins d'examiner les éventuels défauts de conformité affectant un dispositif de relais de sécurité machine programmable du nom d'Amax

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63281a7b805de12b734

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Monsieur [N] et Madame [B] soutiennent que l'amas de terres et la plate-forme à l'origine de celui-ci existaient préalablement à l'achat du terrain.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e60

Appel

19 janvier 2004

19 janvier 2004

X... né le 04 Août 1950 à AMBES (33810) RODRIGUES PENA 18450 BUENOS AIRES ARGENTINE Madame Marie Inès DE CASSIN DE Z... épouse A..., petite fille de Monsieur F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab76

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section A MW / CW MINUTE No 33 / 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 04 / 05018 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c90

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

ID MINUTE No 365/ 2015 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA & BOUCON La SCP CAHN & ASSOCIES Le 29 mai 2015 Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAISE COUR D'APPEL

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01147_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La société par actions simplifiée (SAS) Orion Engineered Carbons (OEC), qui a pour activité la production de noir de carbone dans son usine d'Ambès, a sollicité, le 23 janvier 2017, l'autorisation de licencier

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01149_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La société par actions simplifiée (SAS) Orion Engineered Carbons (OEC), qui a pour activité la production de noir de carbone dans son usine d'Ambès, a sollicité, le 23 janvier 2017, l'autorisation de licencier

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01151_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La société par actions simplifiée (SAS) Orion Engineered Carbons (OEC), qui a pour activité la production de noir de carbone dans son usine d'Ambès, a sollicité, le 23 janvier 2017, l'autorisation de licencier

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01152_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La société par actions simplifiée (SAS) Orion Engineered Carbons (OEC), qui a pour activité la production de noir de carbone dans son usine d'Ambès, a sollicité, le 23 janvier 2017, l'autorisation de licencier

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01156_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La société par actions simplifiée (SAS) Orion Engineered Carbons (OEC), qui a pour activité la production de noir de carbone dans son usine d'Ambès, a sollicité, le 23 janvier 2017, l'autorisation de licencier

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01158_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La société par actions simplifiée (SAS) Orion Engineered Carbons (OEC), qui a pour activité la production de noir de carbone dans son usine d'Ambès, a sollicité, le 23 janvier 2017, l'autorisation de licencier

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01160_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La société par actions simplifiée (SAS) Orion Engineered Carbons (OEC), qui a pour activité la production de noir de carbone dans son usine d'Ambès, a sollicité, le 23 janvier 2017, l'autorisation de licencier

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01161_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La société par actions simplifiée (SAS) Orion Engineered Carbons (OEC), qui a pour activité la production de noir de carbone dans son usine d'Ambès, a sollicité, le 23 janvier 2017, l'autorisation de licencier

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01162_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La société par actions simplifiée (SAS) Orion Engineered Carbons (OEC), qui a pour activité la production de noir de carbone dans son usine d'Ambès, a sollicité, le 23 janvier 2017, l'autorisation de licencier

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CA

Chambre de la Proximité

63b7cdcf6b63637c907b7d86

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le 7 août 2018, la SARL Pépinières du [Localité 12] a cédé une partie de ses parts à la société M&M et à la société AMA.

Source officielle
CA

Chambre Civile

668e2564fcf93851fdd64757

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

grillage a été couché d'un bloc ; de même, un poteau a été arraché, alors que les deux huissiers ont constaté la présence d'autres poteaux en béton ; le grillage a encore été arraché et assemblé en amas

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

AMBASSADEUR

SIREN 917907586Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

08/09/2026

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Ventes et cessions

EURL AMBARKY, DREAN, Loïc

SIREN 106956923Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte Authentique en date du 07/08/2026. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 18 Rue DE CHATEAUBRIAND 56500 LOCMINE. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue Chateaubriand 56500 LOCMINE. Acte Authentique en date du 07/08/2026. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

08/09/2026

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Dépôts des comptes

SOS TAXI AMBAZAC

SIREN 927816116Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

08/09/2026

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Créations

AMBARTCUMIAN, Liana

SIREN 109439372Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

06/09/2026

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Dépôts des comptes

AMBASSAD'HAIR

SIREN 904634060Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

06/09/2026

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