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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
68008c8aecbbb650faffb09f
16 avril 2025
16 avril 2025
serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris, assurant l'interprétariat par visioconférence INTIMÉ : LE PREFET DE [Localité 2] représenté par Me Caterina Barberi
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68008c8becbbb650faffb0b7
16 avril 2025
16 avril 2025
en russe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Caterina Barberi
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f71373cbf3d85a0c71eb86
20 octobre 2025
20 octobre 2025
PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Sabrina Abbassi Barteau, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Caterina Barberi
Source officielleRétention Administrative
68fb978311af6ba0065f3ed1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
- Me Caterina BARBERI, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, représentant M.
Source officielle6e chambre
6031fcd247e14f351dd7bed6
22 mai 2018
22 mai 2018
Cette lettre précise en première page que la SCP August & Debouzy, avocats au barreau de Paris, agissant par Me Emmanuel Barbara, intervient pour le compte de la société MAZARS SA.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64d721193f645ad96951baba
11 août 2023
11 août 2023
condamné les sociétés Foncière [Adresse 4] et [Localité 5] Restauration à cesser les nuisances sonores et thermiques liées à l'utilisation du système de climatisation réversible et à l'utilisation du barbecue
Source officielle3e Chambre A
616243c11217cad6c0164929
11 avril 2013
11 avril 2013
demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Barbara
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d3dab039e415d93370
1 avril 2025
1 avril 2025
La société Sifas a ensuite facturé le barbecue le 8 février 2008 à la société Kowalczyk. L'explosion du barbecue a eu lieu le 19 juillet 2009.
Source officielle4ème Chambre Section 3
652a31137ed1ea83181125e2
13 octobre 2023
13 octobre 2023
ASSELAIN et M.P BAGNERIS, conseillères chargées d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a33d
5 juillet 2007
5 juillet 2007
et le barbecue lui-même, sous astreinte de 150 euros par jour de retard suivant un délai de quinze jours après la signification de l'arrêt à intervenir ; - Condamner l'association appelante et intimée
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938ef
18 janvier 2017
18 janvier 2017
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTE : Mme Barbara X...
Source officielleChambre sociale
5fdbe703d2c327078b2a9683
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Ses relations professionnelles avec une autre secrétaire de l'entreprise, Mme Barbara Z..., se sont dégradées à partir du mois de mai 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919db
5 juin 2014
5 juin 2014
.-98870- BOURAIL bénéficie d'une aide judiciaire totale no 2013/ 179 du 5 avril 2013 Représentée par Me Barbara CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdf2fbeee0f8318b974e2
13 juillet 2023
13 juillet 2023
BAGNERIS, conseillères chargées d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : N.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638ca9510a2e90cf24f6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BAGNERIS, conseillère chargée d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : N.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02796_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
venant aux droits de la SPLA Panorama, société publique locale d'aménagement immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 821 443 215, prise en la personne de sa directrice générale, représentée par Me Barbara
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02383_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 18 juin 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Côté Sud Immobilier, représentée par Me Barbaro, demande à la Cour : 1°) d'annuler le
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02753_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 novembre 2023 et 4 avril 2025, Mme Helou, représentée par la SELARL Maître Barbaro et associés, agissant par Me Barbaro, demande
Source officielleChambre 1-5
63d37961d1bc2605de4b459d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
APPELANT Syndicat des copropriétaires de la résidence [5], sis [Adresse 4] - [Localité 1], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet GESTION BARBERIS, SASU, dont le siège social est [Adresse
Source officielleETRANGERS
6888573adbf0f4a9225a77c1
28 juillet 2025
28 juillet 2025
LE PREFET DU PAS DE [Localité 2] dûment avisé, représenté par Maître Romain DUSSAULT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Caterina BARBERI, avocate au barreau de PARIS INTIMÉ
Source officiellePage 12 sur 127