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6 338 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92571

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

DE BASTIA CAB Représentée par son président en exercice Port de Toga 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE CORSE-OEHC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dfb

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

né le 11 Février 1951 à BASTIA ... 20200 BASTIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Hélène Y...épouse

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01051_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

B F ont demandé au tribunal administratif de Bastia de condamner le centre hospitalier de Bastia à leur payer la somme de 412 808,27 euros en réparation des préjudices subis suite à la naissance de leur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcbd

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

né le 10 Septembre 1927 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911c5

Appel

20 février 2014

20 février 2014

légal domicilié es qualité audit siège Lieu dit Casatorra 20620 BIGUGLIA assistée de Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916eb

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

André Y...né le 24 Août 1965 à BASTIA (20200) ... 20213 FOLELLI assisté de Me Linda PIPERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Marie Ange Z...épouse Y...née le 04 Mars 1969 à BASTIA (20200

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd907f6

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

né le 20 Septembre 1972 à BASTIA ... ... 20200 BASTIA assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Jean louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e7

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

née le 12 Décembre 1981 à BASTIA (20200) ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marie josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93594

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

née le 26 Octobre 1979 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 2027 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a9

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

DE BASTIA agissant ès-qualités de trésorière du Centre Hospitalier de BASTIA Trésorerie Municipale de BASTIA Les Jardins de BASTIA-Chemin de l'Annonciade 20200 BASTIA assistée de Me Josette CASABIANCA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9091b

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

copropriétaires COPROPRIETE SAINTE MARIE C/ Syndicat des copropriétaires LES TERRASSES DE CARDO SARL FONCIERE DE CORSE COMMUNE DE BASTIA Communauté D'AGGLOMERATION DE BASTIA EPIC OEHC DE LA CORSE

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02367_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Par un jugement nos 2000564 et 2100146 du 28 juin 2022, le tribunal administratif de Bastia a rejeté ces demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a2

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

, avocats au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 1145/ 2009 du 07/ 05/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Marie

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00533_20230123

Admin. Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

C... a demandé au tribunal administratif de Bastia d’annuler l’arrêté du 27 janvier 2021 par lequel le président de la communauté d’agglomération de Bastia a prononcé à son encontre la sanction d’exclusion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902d5

Appel

20 février 2013

20 février 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT FEVRIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Eric X... ... 84330 CAROMB ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c25

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

née le 01 Juin 1969 à Antibes ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc9bd3db21cbdd9145f

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

né le 07 Octobre 1951 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA Mme Jeannine Marie-Dominique Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9176a

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Olivier Jean X... né le 02 Juillet 1965 à PARIS ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie Josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94977

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Bastia immobilier a fait assigner par-devant le tribunal de grande instance de Bastia, Mme W P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da08

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Laurence Z... née Y... et Rémi X... ont eu ensemble un fils Bastien X..., né le 31 juillet 2000.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BASTIANI, Rémy, Joseph

SIREN 932119308Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

18/09/2026

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Immatriculations

BASTIANI, MICHEL, VAZELLA, MARIE

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

Fonds reçu en location gérance.

26/07/2026

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Dépôts des comptes

BASTIANI

SIREN 921296034Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Radiations

BASTIANI, Michel, BASTIANI

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BASTIANI MECANIQUE NAUTIQUE

SIREN 985150648Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

18/06/2026

Voir →